REGLEMENT DE LA CONSULTATION - Diplomatie
2 he Café de l’Institut Français in BeijingOutsourcing of the light snacks and drinks service of t 1 Scope of tender This consultation concerns the outsourcing of the light snack and drink service of the Café de l’Institut français in Beijing (IFP), Guangcai International Mansion, Gongti Xi Lu no 18, Chaoyang District, 100020, Beijing
Règlement de la Consultation (RC)
REGLEMENT DE LA CONSULTATION AMENAGEMENT ET PLANTATIONS DE L’ENTREE EST - MOLLEGES DEC 2020 SOMMAIRE N° Article Libellé article Page 1 - Objet et étendue de la consultation 3 1 1 Objet 3 1 2 Mode de passation 3 1 3 Type et forme de contrat 3
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION
documents de la consultation A l’issue de la phase de négociation, les candidats choisis remettront, dans ledélai prescrit, un nouvelacted’engagement et bordereau deprix prenant en compte le résultat de la négociation ainsi que ses annexes le cas échéant
RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Concession de service public
Article 1 – Objet et nature de la consultation La Commune d’Eyguières, représentée son Maire en exercice, procède à une consultation pour assue en sevie pu li la gestion et l’exploitation d’une è he, pou un aueil pemanent et occasionnel des enfants de 0 à 6 ans, dans la limite de 60 enfants
REGLEMENT DE LA CONSULTATION (Phase candidatures)
REGLEMENT DE LA CONSULTATION (Phase candidatures) Procédure avec négociation Articles R 2171-15, R 2124-3, R 2161-12 et suivants du code de la commande publique Objet de la consultation: Marché public global de performance pour la conception, la
REGLEMENT DE LA CONSULTATION - coeur-heraultfr
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Marché public de Services – Prestations intellectuelles N°2021-04-Attractivité Economique DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : 02/05/2021 à 18 heures 1- Identification du pouvoir adjudicateur SYDEL PAYS CŒUR D’HERAULT Adresse : Téléphone : ECOPARC Coeur d’Hérault, La Garrigue 9 rue de la Lucques, Bat B
REGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
Consultation n°: 21-05-00-G-8 Page 3 sur 4 1 - Objet et étendue de la consultation 1 1 - Objet La présente consultation concerne : Aménagement du bourg de la commune déléguée de La Ferrière-Harang
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