Procuration (personne physique seulement)
transfert de v hicule, remplacement de certicat dÕimmatriculation, remisage, mise au rancart ]) (Lieu de signature) Description du v hicule Marque SECTION 2 (Remplir pou r toute transaction concernant un v hicule) Date de naissance MANDATAIRE (personne physique majeure qui accepte de repr senter le mandant) Num ro de r f rence du permis
POUR SE PROTEGER COVID-19 ET PROTEGER LES AUTRES
DESINFECTER LE VEHICULE AVEC DES LINGETTES DESINFECTANTES LORS DU REMISAGE Poignée de porte, volant, console centrale, frein à main, bouton de réglage, clignotants, SE LAVER LES MAINS AVANT ET APRES UTILISATION DU VEHICULE DESINFECTER LE VEHICULE AVEC DES LINGETTES DESINFECTANTES Poignée de porte, volant, console centrale, frein à main,
REGLEMENT D’UTILISATION DES VEHICULES DE SERVICE AFFECTÉS
Chaque véhicule de service est affecté à un collaborateur par une Convention de mise à disposition datée et signée Le véhicule de service est mis à disposition dans le but de faciliter les déplacements professionnels nécessités par l’exercice des missions d’un collaborateur
Municipalité de Saint Gédéon de Beauce
d’un ve hicule Là càpàcite de conduite àffàiblie demeure l’une des principàles càuses de collisions mortelles ou àvec blesse s àu Que bec : elle à e te responsàble d’environ 160 de ce s, 370 blesse s gràves et 1 900 blesse s le gers, en moyenne, pàr ànne e, durànt là pe riode de 2009 à 2013
L’usage abusif des véhicules de fonction par les Services
le service exige une disponibilité quasi permanente des personnels en relation avec l’urgence ou l’importance de leurs missions Les jugements des Chambres Régionales des Comptes relèvent cependant que des véhicules de fonction sont mis à disposition de personnels dont les missions ne répondent pas à ce critère de nécessité absolue
MT07 MT07A - Yamaha Motor
Effectuer les contrôles avant utilisation à chaque départ afin de s’assurer que le vé-hicule peut être conduit en toute sécurité L’omission du contrôle ou de l’entretien corrects du véhicule augmente les risques d’accident ou d’endommagement Se re-porter à la liste des contrôles avant utilisa-tion à la page 4-1
Procuration (personne physique seulement)
OU Pouvoir de la procuration MANDANT (personne physique qui se fait représenter) Renseignements sur le mandant et le mandataire AVANT DE REMPLIR CE FORMULAIRE, VEUILLEZ LIRE LES RENSEIGNEMENTS À LA PAGE 2
FJR1300AE - cdnyamaha-motoreu
Effectuer les contrôles avant utilisation à chaque départ afin de s’assurer que le vé-hicule peut être conduit en toute sécurité L’omission du contrôle ou de l’entretien corrects du véhicule augmente les risques d’accident ou d’endommagement Se re-porter à la liste des contrôles avant utilisa-tion à la page 4-1
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hicule ou pour la remorquer en dehors du terrain à travailler, éteindre le moteur Attention aux outils rotatifs - respecter les distances de sécur ité Attention à la f orce d'iner tie des outils Avant d'eff ectuer un tr avail sur ces outils , attendre leur arrêt complet Les pièces commandées par une force ex-
pour changer notre avenir les transports du futur pour
à la priorité aux feux et à la circulation du bus sur des voies dédiées, des passages fréquents avec un bus toutes les 5 min en heure de pointe Sécurité du voyageur : vidéoprotection en station et dans le Néobus Les caméras sont reliées au Centre de Maintenance et de Remisage, ce qui permet une intervention rapide
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