[PDF] MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES PROGRAMME

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES

Consultation pour marché de prestations intellectuelles passé selon la procédure adaptée prévue aux articles 28 et 40 du Code des marchés publics et de la Loi n°85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d’œuvre privée Décomposition en lots

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MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Pouvoir Adjudicateur au sens de l’Ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics Objet du marché : Conception et animation de formations destinées aux opérateurs du

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DREAL, de la DDTM, de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie, d’EDF et des élus locaux concernés par le projet 6 Contenu de la prestation : 6 1 Collecte des données complémentaires Un ensemble de données manquantes pour la constitution d’un état initial pertinent a été validé à l’issue de l’étude de l’état initial SOGREAH

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PRESTATIONS INTELLECTUELLES - CCAP 3 / 10 ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE - DISPOSITIONS GENERALES 1 1 Objet du marché Le marché régi par le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières est un marché de prestations intellectuelles (CCAGPI) avec son option "A" approuvé par l’arrêté du 16 septembre 2009

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marche de prestations intellectuelles n° ao20-01 chambre de commerce et d'industrie de mayotte (cci mayotte) place mariage bp 635 97600 mamoudzou etudes portant sur l’amelioration de la desserte maritime de mayotte reglement de la consultation (rc) procédure d’appel d’offres ouvert

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MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Cahier des Clauses Techniques Particulières (C C T P ) Maître d'ouvrage : Communauté de l’Agglomération Belfortaine Hôtel de Ville et de la Communauté d’Agglomération Place d’Armes 90020 Belfort cedex Objet du marché :

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MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES IHU Strasbourg Institut Hospitalo Universitaire de Strasbourg CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Objet du marché ASSISTANCE JURIDIQUE Marché passé selon une procédure adaptée en application des dispositions de l’article 9 du

MARCHE DE PRESTATIONS INTELECTUELLES MARCHE N° C21-02

MARCHE DE PRESTATIONS INTELECTUELLES MARCHE N° C21-02 Articles L2123-1 et R2123-1 et suivants du Code de la commande publique Étude sur les petits commerces de Mayotte : Structure de la filière, les difficultés et les perspectives d’évolution Nom du donneur d’ordre Chambre de Commerce et d’Industrie de Mayotte Nom du projet

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MARCHE DE PRESTATION INTELLECTUELLE REDACTION, CONCEPTION

Type de marché : prestations intellectuelles Division en lots : non Des variantes seront prises en considération : non Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non Durée en mois : quinze mois - les travaux de prestation intellectuelle se dérouleront à compter du mois de mars 2021 et devront être terminés avant le 15 septembre