OSEO Convention partenariat LMM
CONVENTION DE PARTENARIAT Conseil Général de la Sarthe – Le Mans Métropole – OSEO Financement POUR LA PARTICIPATION DE LE MANS METROPOLE AU FINANCEMENT DES PRÊTS PARTICIPATIFS DE DÉVELOPPEMENT ENTRE : Le Département de la Sarthe, représenté par M Roland du LUART, Président du Conseil Général, agissant
JUILLET 2009 N°110 - Le portail du Département de la Sarthe
Le Conseil général à la Foire du Mans la sarthe Le magazine d’information du Conseil général de la Sarthe Hôtel du Département 72072 Le Mans cedex 9 Directeur de la publication : Roland du Luart, Codirecteur de la publication : Charles Somaré • Rédaction / Mission de l’information et de la communication •
36 CONSEIL DE LA COMMUNAUTE - extralemansfr
CONSEIL DE LA COMMUNAUTE Séance du 11 avril 2013 Avenant à la convention de partenariat entre le Conseil Général de la Sarthe, Le Mans Métropole et OSEO du 8 octobre 2009 - Participation de Le Mans Métropole au financement de Prêts Participatifs de Développement Direction Financière et Juridique - Rapporteur(s) M Olivier BIENCOURT
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