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Ligne directrice
Ligne directrice Objet : Prêts de titres consentis par les assureurs multirisques No : B-4 Date : Septembre 1996 Cette ligne directrice énonce les considérations de prudence relativement aux prêts de titres consentis par les assureurs multirisques constitués en sociétés au Canada et assujettis à la
Commission du 2 consentement et Ligne directrice pacité
4 4 La Commission ne rend pas une ordonnance aux termes de l’article 81 de la Loi de 1996 sur le consentement aux soins de santé, concernant toute personne qui participe à une instance et qui n’est pas visée par une requête, comme une personne qui prend les décisions au nom d’autrui
LIGNES DIRECTRICES DE LOCDE POUR LES ESSAIS DE PRODUITS
14 juin 1996 1 21 janvier 2000 121 Estimation du coefficient d'adsorption (K oc) sur le sol et les boues d'épuration par chromatographie en phase liquide à haute performance 22 janvier 2001 0 --- 122 Coefficient de partage (n-octanol/eau) : Méthode par pH-metrie pour les substances ionisables Projet de nouvelle Ligne Directrice
N°3 4 B O - Education
le b o 1 7 4 1 n°34 30 sept o 1999 r g a n i s a t i o n g É n É r a l e nor: mend9902059a rlr: 120-1 administration centrale du men arrÊte du 22-9-1999 men da b1 vu d n° 87-389 du 15-6-1987; d n° 97-707 du 11-6-
Directive sur les services professionnels
accidents survenus le 1er novembre 1996 ou après ce jour (AIAL), et s’applique aux frais liés aux services rendus le 1 er février 2004 ou après cette date La Directive sur les services professionnels n o 05/03 du surintendant continue de s’appliquer aux
Nations Unies Secrétariat - UNECE
Ligne directrice pour les essais de l’OCDE no 221 : Lemna sp Essais d’inhibition de la croissance A9 3 5 1 Remplacer « (OCDE, 2000) » par « (OCDE, 2000) 5 » et ajouter la note de bas
N°3 1 B O - Education
Fax: 01 45 51 99 47 DI F F U S I O N E T A B O N N E M E N T S: C N D PA b o n n e m e n t B- 750 - 6 0 7 3 2 STE GENEVIEVE CEDEX 9 Tél : 03 44 03 32 37, Fax 03 44 03 30 13 Le B O est une publication du ministère de l'Éducation nationale, de la Recherche et de la Technologie
N°3 7 B O - Tahitidocs
Fax: 01 45 51 99 47 DI F F U S I O N E T A B O N N E M E N T S: C N D PA b o n n e m e n t B- 750 - 6 0 7 3 2 STE GENEVIEVE CEDEX 9 Tél : 03 44 03 32 37, Fax 03 44 03 30 13 Le B O est une publication du ministère de l'Éducation nationale, de la Recherche et de la Technologie
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