RÉGLEMENT DE LA CONSULTATION TYPE DE PROCÉDURE APPEL D’OFFRES
RÉGLEMENT DE LA CONSULTATION TYPE DE PROCÉDURE APPEL D’OFFRES OUVERT Code de la commande publique entrée en vigueur le 1er avril 2019 Le présent document décrit les modalités et les conditions dans lesquelles les réponses des candidats doivent être apportées
RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) APPEL D’OFFRE OUVERT
Le présent marché de services est passé selon une procédure d’appel d’offre ouvert (art 25 et 67 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics) 1-6 Durée du marché : Le marché débute à compter de sa date de notification au titulaire ; il expire à la fin des opérations
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION APPEL DOFFRES OUVERT
Numéro de consultation : 20PS5031 RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION APPEL D'OFFRES OUVERT MARCHÉ ALLOTI (LOTS SÉPARÉS) Fournitures Code de la commande publique (Issu de l’Ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 et du Décret n°2018-1075 du 3 décembre
Règlement de la consultation Appel d’offres ouvert
Règlement de la consultation Appel d’offres ouvert Accord-cadre de fournitures de denrées alimentaires Date et heure limites de remise des offres : 21/09/2018 à 12h00 Semaine de remise des échantillons, sur rdv : 39 Ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics
REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Article 2 : Conditions de la consultation 2-1- La présente consultation est lancée sous forme de procédure d’appel d’offres ouvert d’appel, conformément aux dispositions de l’article L 2124-1 et L2124-2 et R 2124-2 1° et R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique
REGLEMENT DE CONSULTATION D’APPEL D’OFFRES OUVERT SUR OFFRES
reglement de consultation d’appel d’offres ouvert sur offres de prix n°7f/encgc/2020 mercredi 26/08/2020 à 10h00 (séance publique) lot unique concernant externalisation de la gestion de deux buvettes pour les enseignants et les etudiants de l’ecole nationale de commerce et de gestion casablanca
REGLEMENT DE CONSULTATION D’APPEL D’OFFRES OUVERT SUR OFFRES
reglement de consultation d’appel d’offres ouvert sur offres de prix n°1f/encgc/2020 jeudi 20/02/2020 à 10h (séance publique) lot unique concernant externalisation de la gestion de deux buvettes pour les enseignants et les etudiants de l’ecole nationale de commerce et de gestion casablanca
REGLEMENT DE CONSULTATION APPEL D’OFFRES OUVERT
l’automobile et de la mobilité, auprès d’un public d’enseignants et de formateurs préalablement identifié 2 2 Mode de passation Le présent marché est passé selon la procédure de l’appel d’offres ouvert, en application de l’article 42 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 25, 66 et 67 du décret
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