- PROPOSITIONS D ACTUALISATION DU SROS

RAA spécial ARS 21 octobre

régional d’organisation des soins du Projet régional de santé 2012-2017 Arrêté n° 2015-4397 du 21 octobre 2015 portant sur l’avis de consultation relatif à l’actualisation 2015 du PRogramme Interdépartemental d'ACcompagnement des handicaps et de la perte d'autonomie 2012-2017 2

SCHEMA REGIONAL D’ORGANISATION DES SOINS PROPOSITIONS D

DU VOLET AMBULATOIRE 2011 – 2015 2 THEME SROS : SROS ambulatoire- Propositions d’orientations Les dispositions de l’arrêté préfectoral n°2009-476 du

Ministère de la santé de la famille et des personnes

- Circulaire DHOS/SDO n°2002/299 du 3 mai 2002 relative à l’organisation des soins en cancérologie : actualisation pour la radiothérapie du volet cancérologie du SROS - Circulaire DHOS n° 101 du 5 mars 2004 relative à la révision des SROS de troisième génération - Plan cancer 2003 – 2007 (mesure n°37)

AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE- DE-FRANCE

kinésithérapeutes d’Ilede-France du 27 janvier 2015 concernant la révision du schéma - régional de l’organisation des soins en son volet hospitalier et ambulatoire ; VU la contribution de l’Union Régionale des Professionnels de Santé sages-femmes à la concertation formelle autour de l’actualisation et de l’évolution du zonage ;

OncoBretagne Réseau régional de cancérologie de Bretagne

Les propositions de l' ARS Le présent document est une note de communication qui a vocation à synthétiser les propositions de révision du Projet Régional de Santé adopté le 9 Mars 2012, il complète la version intégrale du Projet Régional de Santé révisé disponible sur le site www ars bretagne sante et sur laquelle un avis est

PCF-Front de Gauche de SQY Agglo ciloyenn

Cette actualisation tient compte: • Des derniers rapports des délégataires en notre possession (année 2015) • Des votes des Conseils Communautaires, notam ment de décembre 2016 et mars 2017 En ce qui concerne l'eau, à la fin 2017 la plupart des quartiers et communes dépendront du syndicat SMGSEVESC (Syndicat Mixte pour la Gestion du