Procédure de gestion des défauts qualité et des
Procédure de gestion des défauts qualité et des rappels de lot d’un médicament vétérinaire I Cadre et généralités : 1 Définitions : Analyse du risque : estimation du risque associé aux dangers identifiés Correspondance catégorie/niveau de rappel et classe selon procédure européenne :
Date Sujet Question Réponse impact sur la 6ème PAR normand
Normandie, de faciliter la compréhension et l’applicabilité de l’arrêté, de simplifier les mesures en respectant le principe de non-régression d’un point de vu « environnemental » (article L 110-1 du code de l'environnement et article 2 de l’arrêté du 23 octobre relatif au PAR)
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