Règlement des études
Règlement des études Édition du 1er septembre 2020 Autres clientèles Le Règlement des études est une publication officielle éditée et diffusée par le Bureau du secrétaire général de l’Université Laval Ce règlement a été adopté par le Conseil universitaire le 6 décembre 2016 (CU -2016-157)
Règlement des études 2017-07-01 (CU-2017-60)
Règlement des études Édition du 1er juillet 2017 Le Règlement des études est une publication officielle éditée et diffusée par le Bureau du secrétaire général de l’Université Laval Ce règlement a été adopté par le Conseil universitaire le 6 décembre 2016 (CU-2016-157) et entre en vigueur à compter de la session d’hiver 2017
RÈGLEMENT DES ÉTUDES - HEH
Ecole Provinciale de Hainaut Condorcet, pour lequel le Règlement des études et des examens de cette institution est en vigueur ; 1 Art 14 des lois coordonnées sur le conseil d'état du 12 01 1973, M B , 21 03 1973
RÈGLEMENT DES ÉTUDES DE PREMIER CYCLE
RÈGLEMENT DES ÉTUDES DE PREMIER CYCLE Instance compétente : onseil d’administ ation (Commission des études pour les modifications) Responsable de l’appliation: Doyen des études Dernière modification : 2020-CE617-04 03 05-R5884 (12 mai 2020) Date d’entrée en vigueur: Adoption : 12 mai 2020 2010-CA549-10-R5806 (7 décembre 2010)
Règlement des études de cycles supérieurs
1 2 Définitions liées à l’organisation des études 1 2 1 Commission À moins d’indication contraire, le mot Commission désigne, dans le cadre du présent règlement, la Commission des études de l’Université La Commission des études est l’organisme central d’orientation et de planification académiques 1 2 2 Conseil
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