[PDF] CONSEIL MUNICIPAL REUNION DU 27/01/2014



REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE CAMBO-les-BAINS DU 27 JANVIER

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE CAMBO-les-BAINS DU 27 JANVIER 2014 Le Conseil Municipal s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Monsieur Vincent BRU, Maire, le lundi 27 janvier 2014 à 20 h 00 Etaient présents : M Vincent Bru, Maire, Mme Annie Hernandorena, M Christian Devèze, Mme



COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2014 Le vingt-sept Janvier deux mille quatorze, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances sous la présidence de Monsieur Fabrice MICHELET Maire



Procès verbal de la réunion de conseil du 27/01/2014

Le conseil valide les 2 points suivants : achat de 2 panneaux 30 km/ h pour le chemin du couv ent achat de 2 panneaux « parking co -voiturage « pour le parking à coté de la mairie et le parking derrière l'épicerie Concernant la rue de la métrie, il est demandé à M le Maire de revoir avec le conseil général pour la pose



compte rendu 27 janvier 2014

Conseil municipal du 27/01/2014 Page 4 permettre de financer des infrastructures, et enfin le projet de réforme ferroviaire qui devrait développer un meilleur dialogue avec les régions et les organisations représentatives du personnel



CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DU 27 JANVIER 2014

La création de ce comité avait été décidée par le Conseil Municipal lors de sa séance du 17 juin 2013 suite à l’examen du résultat de la concertation Au cours de l’été 2013 seules deux candidatures sont parvenues en Mairie: MM DECUQ Alain, Président d’une



COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 27 JANVIER 2014

La séance ouverte, le procès-verbal de la dernière séance du Conseil Municipal en date du 18 décembre 2013 est soumis à l’approbation des Conseillers Municipaux Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le compte-rendu du Conseil Municipal du 18 décembre 2013 2



COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL de la commune de LONGPONT

27/01/2014 Délégation de nos représentants à la CCRV Le conseil municipal donne son accord 01 Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 04 10 2017 Ce compte-rendu est approuvé à l’unanimité 02 Délégués et du syndicat intercommunal pour titulaires et suppléants du Syndicat de l’Ourcq la gestion



REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2014

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2014 ORDRE DU JOUR 1 Ouverture de la séance – Approbation de l'ordre du jour 2 Approbation du procès-verbal de la séance du 29/11/2013 3 Communications diverses 4 Droit de préemption 5 Modification d’une délibération 6 Autorisation de liquidation de dépenses d’investissement 7



COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2704

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 04 2015 L’an deux mil quinze, le 27 avril à 20 heures, le Conseil Municipal de Presles et Thierny, légalement convoqué, s'est réuni sous la présidence de Mr Maxime KELLER, Maire Etaient présents : MM M KELLER - J GOSSET– P BACHELLEZ- E PETIT - E BRIQUET -

[PDF] OCTOBRE 2012 : Des taux bas, des prix qui ne grimpent plus et des acquéreurs qui ne se décident toujours pas à acheter

[PDF] : La gestion intégrée pour P.M.E. - P.M.I.

[PDF] INFORMATIONS 2014-2015

[PDF] Document d orientation AGRÉMENT

[PDF] Attaché d Administration Hospitalière Promotion : 2012 Date du Jury : décembre 2012

[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS REGLEMENTAIRES (articles L 2121-24, L 2122-29, R 2121-10 du Code général des Collectivité Territoriales) Année 2013

[PDF] SOMMAIRE DES DELIBERATIONS DU 15 DECEMBRE 2014. DECISION MODIFICATIVE N 1 page 2

[PDF] Ligne 100 pour PME-PMI. La référence pour vos solutions de gestion d entreprise SERVICE. La solution de gestion commerciale avancée pour le Service

[PDF] MSA Services formation FORMATIONS 2009

[PDF] Fourniture, installation, reprise de données et maintenance d un logiciel de gestion et de facturation de la Redevance Incitative des déchets

[PDF] MÉMOIRE. de la Fédération des commissions scolaires du Québec

[PDF] Résultats provisoires du baccalauréat

[PDF] MRC DE VAUDREUIL-SOULANGES RÈGLEMENT CONSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME N O 1271

[PDF] Rapport Financier Fondation Maréchal Foch 2013

[PDF] 3- DESCRIPTION DES POSTES ET CONDITIONS DE RECRUTEMENT DU PERSONNEL HORS CATEGORIE