Organisation et fonctionnement des collectivités territoriales
§ Loi du 26 février 1790 fixant les limites départementales § 1972 : création des régions qui reprennent la délimitation des circonscriptions d’action régionale (décret du 2 juin 1960) Un chef lieu : centre de gravité juridique, siège principal de l’autorité et des services administratifs
CONTENTS
CARREFOUR DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2018 1 Le présent Document de Référence a été déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers
[PDF] LICENCE PROFESSIONNELLE Hôtellerie-Tourisme Spécialité
[PDF] IDD Classe de 4ème : Création d un journal scolaire en ligne.
[PDF] TITRE I er. Réglementation de l'enseignement privé. Art. 1 er.
[PDF] DESTINATAIRES : Directeurs diocésains, Responsables des tutelles congréganistes par l URCEC
[PDF] Assemblée Générale ordinaire du 6 Mai 2013
[PDF] Règlement intérieur du primaire
[PDF] Organisation de la formation et contrôle des connaissances
[PDF] PRUposte di furmazione
[PDF] Les établissements expérimentaux
[PDF] La Ville de Marseille organise le 3ème Congrès Mondial des Aires Marines Protégées en octobre 2013
[PDF] Organisation des stages de formation
[PDF] DOPASYS une solution modulaire
[PDF] La limitation des allocations d insertion dans le temps
[PDF] Guide du loueur. meublés de tourisme 2014
[PDF] ENTRE (MAROC) (FRANCE) Page 1 sur 6
[PDF] IDD Classe de 4ème : Création d un journal scolaire en ligne.
[PDF] TITRE I er. Réglementation de l'enseignement privé. Art. 1 er.
[PDF] DESTINATAIRES : Directeurs diocésains, Responsables des tutelles congréganistes par l URCEC
[PDF] Assemblée Générale ordinaire du 6 Mai 2013
[PDF] Règlement intérieur du primaire
[PDF] Organisation de la formation et contrôle des connaissances
[PDF] PRUposte di furmazione
[PDF] Les établissements expérimentaux
[PDF] La Ville de Marseille organise le 3ème Congrès Mondial des Aires Marines Protégées en octobre 2013
[PDF] Organisation des stages de formation
[PDF] DOPASYS une solution modulaire
[PDF] La limitation des allocations d insertion dans le temps
[PDF] Guide du loueur. meublés de tourisme 2014
[PDF] ENTRE (MAROC) (FRANCE) Page 1 sur 6