Règlement relatif à l’admission, à l’inscription et à la
B-01 Règlement relatif à l’admission, à l’inscription et à la poursuite des études Recueil sur la gouvernance Adopté par le conseil d’administration le 15 juin 2009 [C A 354 10 01 ] Amendé le 1er [C Afévrier 2011, le 23 septembre 2014, le 29 septembre 2015 403 05 01],
Recueil sur la gouvernance - Cégep Limoilou
Règlement B -01 relatif à l’admission et à la poursuite des études En conformité avec l’ article 16 03 de ce dernier règlement, sa demande d’admission est refusée La personne doit effectuer un arrêt d’études d’une durée de deux sessions qu’une nouvelle demande avant d’admission soit traitée par le Cégep Limoilou
RECUEIL DES RÈGLES DE GESTION - Cégep à Montréal
d’autres règlements et politiques, notamment : le Règlement sur l’admission, la sélection, l’inscription et la réussite des étudiants (R‐11), le Règlement relatif à la Commission des études (R‐17), la Politique du plan
Règlement intérieur de l’ED 572 Ondes
la charte des thèses de l’université Paris-Saclay La procédure générale d’admission des doctorants est fournie dans le règlement intérieur des études doctorales de l’Université Paris-Saclay Les critères et modalités propres à l’école doctorale Ondes et Matière sont précisés ci-après II 1 – Principes
RÈGLEMENT RELATIF À LA QUALITÉ DU FRANÇAIS DANS LES
ANNEXE 2013-CA584-06 01-R6237 RÈGLEMENT RELATIF À LA QUALITÉ DU FRANÇAIS DANS LES PROGRAMMES D’ÉTUDES Adopté le 7 décembre 2009 Amendé les 21 et 23 mai 2013
RÈGLEMENT DES ÉTUDESDE CYCLES SUPÉRIEURS
la Politique sur la conduite responsable et sur l'intégrité en recherche et création, le Règlement relatif à la sécurité sur le campus et la Politique visant à prévenir et enrayer toute forme de harcèlement, de discrimination et d’incivilité ; k) prendre connaissance des règles applicables aux cours et aux autres activités
CONVENTION SPECIFIQUE EN LETTRES Entre
ouvertes à la réorientation et à la poursuite d’études, dans la limite des places disponibles - Le nombre de semestres validés et la correspondance en crédits ECTS - Le cas échéant, l’obligation de valider une ou plusieurs Unités d’Enseignement (avec la correspondance en crédits européens) durant l’année à venir
p1 Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant
7 Poursuite des études Conformément à l'article 8, § 3 et 4 du décret, l'étudiant qui a acquis ou valorisé au moins 45 des 60 premiers crédits du premier cycle, mais n'a pas obtenu d'attestation d'accès à la suite du programme du cycle peut, pour autant qu'il satisfasse aux conditions légales d'accès aux études et à la notion
p1 Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant
7 Poursuite des études Conformément à l'article 110/, § 3 et 4 du décret, l'étudiant qui a acquis ou valorisé au moins 45 des 60 premiers crédits du premier cycle, mais n'a pas obtenu d'attestation d'accès à la suite du programme du cycle peut, pour autant qu'il satisfasse aux conditions légales d'accès aux études et à la notion
Règlement d’ordre intérieur
• La « partie II - Règlement d’ordre intérieur » en application au 01/09/2009 concerne à la fois l’organisation générale, les étudiants, l’évaluation, les examens, la sanction des études ou encore le règlement des conseils des études
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