Afférent au traitement comptable des plans d’options d’achat
COMITÉ DE LA RÉGLEMENTATION COMPTABLE RÈGLEMENT N°2008-15 DU 4 DÉCEMBRE 2008 Afférent au traitement comptable des plans d’options d’achat ou de souscription d’actions et des plans d’attribution d’actions gratuites aux employés Le Comité de la réglementation comptable, Vu le code de commerce ;
Afférent aux règles comptables des organisations syndicales
du 14 décembre 2007, n°2008-01 du 3 avril 2008 et n°2008-15 du 14 décembre 2008 ; Vu le règlement n°99-01 du 16 février 1999 du Comité de la réglementation comptable relatif aux modalités d’établissement des comptes annuels des associations et des fondations,
Règlement n°2008-14 du 4 décembre 2008 du Comité de la
Vu le règlement n°2000-05 du Comité de la réglementation comptable du 7 décembre 2000 modifié par les règlements n°2001-01 du 1 er mars 2001, n°2004-05 du 4 mai 2004, n°2004-10, n°2004- 17 du 23 novembre 2004, n°2007-08 du 14 décembre 2007 et n°2008-05 du 3 avril 2008 (en cours
Règlement n°2008-12 du 7 mai 2008 du Comité de la
Vu le règlement n°99-03 du 29 avril 1999 du Comité de la réglementation comptable relatif à la réécriture du plan comptable général modifié par les règlements n°99-08 et 99-09 du 24 novembre 1999, n°00-06 du 7 décembre 2000, n°2002-10 du 12 décembre 2002,
Afférent aux règles comptables particulières applicables aux
RÈGLEMENT N°2008-16 DU 4 DÉCEMBRE 2008 Afférent aux règles comptables particulières applicables aux comités interprofessionnels du logement (CIL) Le Comité de la réglementation comptable, Vu le code de la construction et de l’habitation ; Vu la loi n°98-261 du 6 avril 1998 portant réforme de la réglementation comptable et
COMITÉ DE LA RÉGLEMENTATION COMPTABLE REGLEMENT N°2008-07 DU
modifié par le règlement n° 95-04 du 21 juillet 1995 du Comité de la réglementation bancaire et les règlements n° 2000-02 du 4 juillet 2000, n° 2002-01 du 12 décembre 2002 et n° 2005-01 du 3 novembre 2005 du Comité de la réglementation comptable Le Comité de la réglementation comptable, Vu le code de commerce ; Vu le code
N° 2014-07 du 26 novembre 2014 Relatif aux comptes des
3 novembre 2005, n° 2008 -07 du 3 avril 2008 et n° 2008 -17 du 10 décembre 2008 du Comité de la réglementation com ptable ; - le règlement n° 90 -03 du 23 février 1990 du Comité de la réglementation bancaire , ainsi que son règlement modificatif n° 95 –04 du 21 juillet 1995 ;
Règlement n°2008-01 du 3 avril 2008 du Comité de la
2004, n °2004-06, n °2004-07, n °2004-08, n °2004-13 et n°2004-15 du 23 novembre 2004, n°2005- 09 du 3 novembre 2005, et n°2007-02 et n°2007-03 du 14 décembre 2007; Vu l’avis n° 2008-03 du 7 février 2008 du Conseil national de la comptabilité relatif au traitement
Règlement n° 2008-06 du 3 avril 2008 du Comité de la
1/15 COMITÉ DE LA RÉGLEMENTATION COMPTABLE REGLEMENT N°2008-06 DU 3 AVRIL 2008 modifiant le règlement n°2004-11 du Comité de la réglementation comptable relatif aux opérations d’assurance légalement cantonnées dans une comptabilité auxiliaire d’affectation Le Comité de la réglementation comptable, Vu le code des assurances ;
INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE APPLICABLE AUX
En outre, le plan de comptes normalisé M22, conforme au règlement n° 99-03 du 29 avril 1999 du comité de la réglementation comptable relatif à la réécriture du plan comptable général homologué par arrêté du 22 juin 1999, a été élaboré et présenté au conseil national de la comptabilité qui lui a donné un avis
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