Autorisation de communication d’informations confidentielles
Réseaux, sur toute demande de sa part, dans un délai de deux semaines Version Date de la version Nature de la modification V0 29 janvier 2010 Création du document V1 17 décembre 2013 Mise à jour des procédures Strasbourg Électricité Réseaux V2 2 mai 2017 Prise en compte de la nouvelle dénomination
Rapport 2013 sur le financement des régimes de retraite à
reporter au 28 février 2013 la date limite de dépôt des rapports dont la date d’évaluation tombe le 30 septembre 2011 ou une date ultérieure précédant le 31 mai 2012 Le Règlement a par ailleurs été modifié pour permettre globalement à tous les régimes de reporter d’au
Politique d’accessibilité intégrée, énoncé d’engagement et
Date Auteur Version Remarques juillet, 2016 16 juillet 2013 ; (ii) un résumé de lest ’information ou de la communication inconvertible
Modification n°1 : ruisseau de la Corne
Cette modification a été demandée par la commune de Meillerie par courrier en date du 28 mars 2011 2 Procédure La modification du plan de prévention des risques naturels (PPR) de Meillerie, a été prescrite par arrêté préfectoral du 26 juillet 2012
PRÉFET DE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE
agricole Cet arrêté, mis en ligne sur le site internet de la préfecture de région ainsi que sur les sites internet de la DRAAF et de la DREAL, vaut déclaration d’intention au sens de l’article L121-18 du Code de l’Environnement Le bilan des 5èmes programmes d’actions régionaux a été élaboré et validé en interne administration
Barème pour la facturation des raccordements au réseau public
Nature de la modification Indice Date d’application Version 1 0 approuvée par la CRE le 31 mars 2008 28/06/2008 Version 4 1 approuvée par la CRE le 17 juin 2010 17/09/2010 Version 5 2 approuvée par la CRE le 23 juillet 2013 23/10/2013 Version 6 3 approuvée par la CRE le 20 septembre 2016 (annule et remplace D-GR2-SU-005-25-F)
Point 8 de l’ordre du jour provisoire
IT/GB-8/19/8 2 Rev 1 3 8 Enfin, les coprésidents, avec l’aide du Secrétariat, ont commandé une étude sur les ventes et la rentabilité dans le secteur semencier afin de disposer d’informations actualisées de nature à éclairer les
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