COMMENT ? Comment 1 déclarer un - securite-routieregouvfr
• Une demande de CIV d’un véhicule (cerfa n°13750*05) ; • Une copie du certificat d’immatriculation (CIV) (ex-carte grise); • Une pièce justificative de l’ajout ou du retrait de co-titulaire en fonction de votre situation : changement d’état matrimonial (mariage, divorce ou veuvage) ou non Plus d’info sur le site
COPIES GRATUITES DE VOS DOCUMENTS FAITES SUR PLACE
Conditions des prestations disponibles à l’agence ou sur www sellit Carte d’identité ou Passeport en cours de validité Pièce d’identité
Effectuer une nouvelle Comment déclarer un - chergouvfr
• Le cerfa n° 14365*01 complété, daté et signé à télécharger sur le site: https://www formulaires modernisation gouv fr/gf/ cerfa_14365 do COMMENT ? En me connectant à Mon Espace sur le site de l’ANTS https://immatriculation ants gouv puis « accéder à mon espace », puis « mon espace véhicule »
CERTIFICAT DIMMATRICULATION PERMIS DE CONDUIRE (EX-CARTE GRISE)
1 L'original de votre permis de conduire et le CERFA 06 2 Un exemplaire de votre certificat médical avec la photographie sur le certificat médical tamponnée par le médecin Convertir votre permis étranger en permis français: Adressez-vous directement au service ou consulter le site internet www alpes-maritimes gouv ou www service
MANDAT N° 13757*03 - votre carte grise
cerfa N° 13757*03 Fait à _____ , le Jour Mois Année Signature Pour les sociétés, nom et qualité du signataire et cachet La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d’accès et de rectification des données auprès d’une préfecture
Certificat de cession (original)
☑Certificat d’immatriculation (original) ☑ Certificat de cession (original) Contrôle technique (datant de moins de 6mois) Demande de certificat d
LE VÉHICULE (à remplir par l’ancien - Ecartegrisefr
cerfa N° 15776*01 (A) Numéro d’immatriculation du véhicule re(E) Numéro d’identification du véhicule (B) Date de 1 immatriculation du véhicule (D 1 Marque) (D 2 Type, variante, version) (J 1 Genre national) (D 3 Dénomination commerciale) Kilométrage inscrit au compteur du véhicule : Présence du certificat d’immatriculation :
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