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XTRAIT DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE (1 Novembre 2014)

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Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Dernière mise à jour : 26/11/2014 Article 5 SECURISATION DES PAIEMENTS ET LUTTE CONTRE LA FRAUDE LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE NE SONT PAS APPLICABLES AUX PRODUITS VENDUS SUR LA MARKETPLACE « C le Marché » Pour consulter les Conditions Générales d’Utilisation de la Marketplace, cliquez ici



CONDITIONS GENERALES DE VENTE - Ozone

Contrat : présentes Conditions Générales dans leur dernière version associée aux conditions particulières de la technologie considéée dans l’offe souscite et le ulletin de Sousciption conclus de manièe indivisible ente le lient et OZONE La signature du contrat vaut commande avec obligation de paiement



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Conditions générales de transport – Novembre 2014 Volume 1 - Dispositions générales 3 1 CHAMP D’APPLICATION Les présentes conditions générales sont applicables aux services de transport international de voyageurs entre la France et l’Italie opérés par SNCF et son sous-traitant,



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Variante 1 bis : installation entrant dans le champ d’application de l’article XII-2-1 des conditions générales dont la date de première mise en service est postérieure au 01 juillet 2014 (date de publication de l’arrêté du 17 juin 2014) mais encore inconnue à la date de signature du Contrat Début de la variante 1 bis



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Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Service Après-Vente Novembre 2014 / Janvier 2015 sous réserve de crédit de communication >0,01€



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Toutes les commandes sont soumises à nos conditions générales de vente et de livraison en vigueur Les utili-sateurs doivent impérativement consulter la version la plus récente de la Notice Produit correspondant au produit concerné, accessible sur internet ou qui leur sera remise sur demande SIKA FRANCE S A S 84 rue Edouard Vaillant



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