Prestations de Services
La prestation devra être exécutée dans les délais prévus à l'article 6 Les prestations seront réalisées dans les conditions définies par le contrat du Prestataire de Services signé avec l’Entreprise adhérente Le Prestataire de Services s’engage à ne gérer qu’un seul tarif pour l’Association Mi- Plaine Entreprises
CONTRAT-CADRE DE PRESTATION DE SERVICES
Contrat-cadre de prestation de services Page 2 sur 9 ANNEXE A ÉNONCÉ DES TRAVAUX NO 1 Le présent Énoncé des travaux no 1 (l'« EDT ») est conclu le [INSÉRER LA DATE] (« Date de prise d'effet de
Contrat de prestation de services - Vitt
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES ENTRE LES SOUSSIGNEES : La société Vitt, SARL au capital de 2000 €, inscrite au R C S de Lyon, sous le numéro 878 593 045, dont le siège social est situé à 83 Boulevard de La Croix Rousse, 69004 Lyon,
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE CONCERNANT DES PRESTATIONS
1) OBJET DU CONTRAT Le présent marché a pour objet de satisfaire les besoins de l’Unité Mixte de Recherche Agroécologie concernant une prestation de service de séquencage avec la technologie Illumina HiSeq de 32 échantillons correspondants à 375 ADN de pois
CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES
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CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE CONCERNANT DES ANALYSES DE
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE CONCERNANT DES ANALYSES DE PRODUITS PHYTOSANITAIRES DANS L’EAU MAPA régi par les articles 28 et 40 du CMP s’appliquant aux achats de fournitures et services ENTRE : INRA 17, rue Sully BP 86510 21065 DIJON Cedex Représenté par Monsieur Philippe LEMANCEAU En sa qualité de Directeur de l’UMR Agroécologie
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE AIDE A DOMICILE
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE AIDE A DOMICILE Le présent document est établi entre : Le I A S de l’Intercom Bernay Terres de Normandie situé au 41 rue Jules Prior, 27170 Beaumont-le-Roger, représenté par son Président, Jean-Claude ROUSSELIN, pour le service aide à domicile, Et, La personne aidée ;
CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES : CONTRAT CLUB PREMIUM
CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES : CONTRAT CLUB PREMIUM PREAMBULE A titre de rappel, il est précisé que les conditions générales d’utilisation auxquelles est soumis le Client depuis l’acquisition des licences restent applicables aux Progiciels et à leur mise à jour dans le cadre des présentes
CONTRAT-CADRE DE PRESTATION DE SERVICES DE TRADUCTION
Le présent contrat-cadre, portant sur la prestation de services de traduction, se fonde sur l'offre faite par le contractant pour le(s) lot(s) visé(s) à l'annexe 1, suite à l'avis de marché publié au Journal officiel S 002 du 4 janvier 2017 Il établit les conditions de base applicables à la passation de commandes concernant des travaux
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