CONSEIL MUNICIPAL DE MONTPEZAT du 24 avril 2014
CONSEIL MUNICIPAL DE MONTPEZAT du 24 avril 2014 Compte endu éalisé pa les conseilles d’opposition : René Roulle, Myriam Martellucci et Didier Lecourt 10 sujets étaient à l’ordre du jour: 1 comptes de gestion 2013 – M14 – M49 - boulangerie, assainissement 2 budget primitif 2014 M14, 3 vote des taxes locales,
Note de synthèse du Conseil Municipal - Ville de Brignoles
Madame le Député-maire rappelle que lors du Conseil municipal du 12 décembre dernier, elle avait présenté le Débat d’Orientations Budgétaires Dans les deux mois suivant, le budget primitif doit être soumis à approbation Le budget que nous avons adopté en avril 2014 n’était pas véritablement celui de la majorité
PROJET DE DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL Ayant valeur de
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 24 avril 2014, de déléguer au Maire, pour la durée du mandat, une partie de ses attributions en vertu de l’article L2122-20, Vu la décision municipale n° 2019 03 en date du 11 février 2019 approuvant la passation de
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 29
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 29 SEPTEMBRE 2016 --oo0oo— L’ordre du jour adopté est : I Approbation du Procès-Verbal de la séance du 28 juin 2016 II Finances – Fiscalité directe locale - Délibérations d’assiette des taxes d’habitation, foncières sur les propriétés
Conseil Municipal du vendredi 02 avril 2021 Note de synthèse
Conseil Municipal du vendredi 02 avril 2021 Note de synthèse 1 Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du jeudi 18 février 2021 Auune osevation n’a été fomulée Le compte rendu qui avait été déjà adressé aux élus est de nouveau consultable dans le dossier
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du JEUDI 4 MAI 2017
PRESLES à la fois le courrier de refus signé de Mme PINAUD daté du 27 avril et celui de M EGEE daté du 28 avril Courrier au suivant de la liste Dynamique M Pascal EGEE vendredi 28 avril Confirmation par mail de Monsieur EGEE daté du samedi 29 avril indiquant son accord pour siéger au sein du Conseil Municipal
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU
Conseil Municipal d'EVRON – 53600 EVRON - 1 - SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU JEUDI 28 JANVIER 2016 L'an deux mille seize, le vingt-huit janvier, les membres du Conseil Municipal d'Evron, légalement
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU JEUDI 14 AVRIL 2016 PROCES VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU JEUDI 14 AVRIL 2016 PROCES VERBAL L’an deux mille seize, le jeudi 14 Avril, à 20 heures 45, le Conseil Municipal de la Commune de L’Isle-Jourdain dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Francis IDRAC, Maire
CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 27 Juin 2013 Compte rendu
Séance du Conseil Municipal du Jeudi 11 Avril 2013 et celui-ci est adopté à l’unanimité Intervention de Balbina MONTEIRO «Je tiens à faire une observation, non sur le compte-rendu, mais sur les commentaires que ce Conseil Municipal a suscité dans la Voix du Nord Comme la politique et le
PV conseil 16 juillet 2015 - Ville de Houlgate
NOTE DE SYNTHESE DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 16 JUILLET 2015 À 18 H 30 L’an deux mille quinze, le jeudi seize juillet à dix-huit heures et trente minutes, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de son Maire, M Jean-François MOISSON Présents :
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