CHAPITRE I DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE 1AUh
Titre III – Chapitre I - Dispositions applicables à la zone 1AUh Aménager le territoire - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bresles - Règlement 44 les commerces dont la surface de vente est supérieure à 100 m2 les bâtiments à usage : industriel artisanal d'entrepôts commerciaux
CHAPITRE I DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UA
Titre II - Chapitre I - Dispositions applicables à la zone UA Aménager le territoire - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bresles (Oise) - Règlement 6 Article UA 2 Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières
CHAPITRE I DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UA
Titre II - Chapitre I - Dispositions applicables à la zone UA Il - Voirie • La destination et l'importance des constructions ou installations doivent être compatibles avec la capacité de la voie publique qui les dessert Article UA 4 Les conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement
CHAPITRE I DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE 2AUh
Titre III — Chapitre II - Dispositions applicables à la zone 2AUh > industriel > artisanal > d'entrepôts commerciaux > d'équipements liés aux sports et loisirs > agricole ou forestier > équipement hôtelier Article 2AUh 2 Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières
CHAPITRE I - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES UAA
Les constructions, aménagement et installations doivent respecter les conditions prévues au titre II : « Dispositions applicables à toutes les zones » 1 Dispositions générales 1 1 Sauf dispositions particulières indiquées au règlement graphique, la construction d’un bâtiment
TITRE I CHAPITRE I DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE UA
TITRE I CHAPITRE I DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE UA VOCATION DE LA ZONE Cette zone correspond au centre urbain traditionnel Elle a vocation à accueillir des formes diversifiées d’habitat, des activités économiques, notamment
CHAPITRE I DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UBr
Titre II - Chapitre I - Dispositions applicables à la zone UBr Aménager le territoire - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Rethondes (Oise) - Règlement - 19 II - Assainissement 1) Eaux usées • Toute construction ou installation doit être raccordée au réseau collectif d'assainissement en respectant ses caractéristiques
TITRE III CHAPITRE I DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE A
TITRE III CHAPITRE I DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE A CARACTÈRE ET VOCATION DE LA ZONE Cette zone correspond aux espaces agricoles Elle comporte deux secteurs : - secteur A1 ayant vocation à être particulièrement protégé en raison du potentiel agronomique et économique des terres agricoles
TITRE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES 3 TITRE II : DISPOSITIONS
titre v : dispositions applicables aux zones naturelles _____ 94 rÈglement applicable a la zone n_____ 95 chapitre i - rÈglement applicable aux zones n, nc, nmo, np, ns, na, nzh, nl, nt et nport _____ 96
CHAPITRE XXI - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A
« Dispositions applicables à toutes les zones » Article 13 A : Espaces libres, aires de jeux et de loisirs, et plantations Les constructions, aménagement et installations doivent respecter les conditions prévues au titre II :
[PDF] 36-143-13 - Français des affaires - niveau 3
[PDF] 36. Fortes variations horaires de la température
[PDF] 36. § 127 GWB - Ermächtigungen
[PDF] 36.04 m² à vendre - 205 000 € (5.26% TTC à la charge de l`acquéreur)
[PDF] 36.1 - Iter
[PDF] 36.2 ko - Ambassade de France au Canada
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[PDF] 36.8 ko - Ambassade de France à Libreville - France
[PDF] 36.8 ko - La France en Chine - France
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[PDF] 360 4. Provisions pour le frère Antoine Bernard, du monastère Saint
[PDF] 360 Capital Partners - Bpifrance Investissements d`avenir
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