ORGANIGRAMME DU MINISTERE DU COMMERCE MINISTRE
organigramme du ministere du commerce structures sous tutelle -ecg / ocpv / gpp/ apex-ci / cci-ci / sonacovim / ladaac/ commission de la concurrence et de lutte contre la vie chere/ marche de gros de bouake/ shell cÔte d’ivoire -structures privees intervenant dans le controle de la qualite et le pesage
Site officiel - Ministère du Commerce et de lIndustrie
COMMERCE, DE VARTISANAT ET DE LA PROMO ION DES PME LE PRÉSIÖÉÑT DE LA REPUBLIQUE, Sur rapport du Ministre du Commerce, de l'Artisanat et de la Èromotion des PM vu Vu vu vu vu Vu la Constitution , [le décref n62Q112290 du 12 octoþre 2011 portàñt institútion dúJ poste de Dire teur des Ressoutces ntjmaines dansitous;les Ministères
cadre juridique & Institutionnel
La Côte d’Ivoire va donc renforcer son système juridique environnemental en se dotant d’une série de textes législatifs Ainsi, le pays va disposer pour la première fois d’un code de l’environnement par l’adoption en 1996, de la loi n° 96-766 du 3 octobre 1996 portant Code de l’Environnement De nombreuses mesures juridiques
HACA
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE 259 —publicité comparative, toute publicité qui met en comparaison des biens ou services en identifiant, implicitement ou explicite- ment, un concurrent ou des biens ou services offerts par un concurrent ; — radiocommunication, télécommunication réalisée à l'aide
Département Service DAE ENTREPRENDRE EN COTE D’IVOIRE Rédigé
Chambre de Commerce et d’Industrie de Côte d’Ivoire ENTREPRENDRE EN CÔTE D’IVOIRE Tel : 20 33 16 00 Poste 781 Centre de Promotion des Investissements en Côte d’Ivoire GUICHET UNIQUE DES FORMALITES D’ENTREPRISE Tel : 00 225 20 30 23 85 Fax : 00 225 20 30 23 94
Le monde des entreprises en Côte dIvoire (sources
I-Le registre du commerce 10 II-Le fichier contribuables-entreprises de la DGI 13 1-Constitutiondu fichier 14 2-Contenil du fichier 15 3-Le fichier, source d'informations sur les entreprises 18 III-Les registres municipaux des petites patentes 23 IV~Les enquêtes de l'ONFP 26 1-Les enquêtes quinquennales de main-d'oeuvre 26
Dr Martial Petitclerc Sept -Oct Dr Maud Carron
Côte d’Ivoire Legislation vétérinaire – sept-oct 2013 3 Rapport I Remarques liminaires Le terme « Services vétérinaires » employé sans précision est une restriction de la définition de l’OIE, laquelle englobe le domaine vétérinaire (figure 1), et désigne ici les services officiels
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