COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2009
COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2009 L'AN DEUX MILLE NEUF le 26 janvier à 19h30, le Conseil Municipal de la Commune de BOULIAC, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre FAVROUL, Maire Date de convocation : 20 janvier 2009
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2016 à 18 h 30
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2016 à 18 h 30 ***** Conseillers en exercice : 33 Présidence : Mme Catherine FLAVIGNY, Maire Date de la convocation : 14 janvier 2016 Étaient présents : Mme Catherine FLAVIGNY, Maire Adjoints M Bertrand BELLANGER Mme Françoise CHASSAGNE Mme Sylvaine HÉBERT M Gaëtan LUCAS
Conseil Municipal du 9 Février 2009 - Accueil
Le Conseil Municipal, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment en ses articles L 5211-6 et suivants et L 5211-20-1, Vu les statuts de la Communauté d’Agglomération Argenteuil-Bezons, Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du 20 janvier 2009, sollicitant la
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2009 - Compte rendu
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2009 - Compte rendu - 26/06/2009 20:47 CM23062009 doc 3/3 IV ETAT D’AVANCEMENT DES PROJETS EN COURS 4 1 Rénovation des gîtes communaux • Des photos des gîtes situés route de St Félicien sont présentées • Les travaux sont terminés • La labellisation « Gîtes de France » a été obtenue
COMPTE RENDU SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 OCTOBRE 2009
2 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 11 janvier 2021 Sans remarque à relever, le compte rendu de la séance du lundi 11 janvier est approuvé Vote, approuvé à l'unanimité 3 Compte rendu des commissions municipales Les Adjoints au Maire présentent les conclusions des commissions municipales qui se sont tenues
Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 février 2009 à 18h30
Le compte-rendu du Conseil Municipal du 9 décembre 2008 est adopté à l'unanimité 1 Administration générale : Délibération n°2009-001 : Code Général des Collectivités Territoriales - Article L 2122-22 – Délégation de pouvoir au Maire – Compte rendu des décisions : Entendu le rapport de Madame le Maire
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Lundi 20
1/7 COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Lundi 20 janvier 2020 Nombre de conseillers en exercice: 57 Nombre de présents: 33 (31 pour les points 1 et 2) Nombre de votants: 43 (40 pour les points 1 et 2)
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Les membres du conseil municipal sont convoqués en séance ordinaire pour le mercredi 30 janvier 2019, à 19h30 ORDRE DU JOUR : - Approbation du procès-verbal de la séance du 04 octobre 2018, - Renouvellement de l’adhésion au système de certification forestière PEFC,
Objet: Délibération du Conseil Municipal concernant l
compte rendu du conseil municipal du 27 fevrier 2009 L’an deux mille neuf, le 27 février à 20 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni dans la salle de la mairie sous la présidence de Monsieur Serge BRABANT, Maire
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 FEVRIER 2009
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 FEVRIER 2009 L’an deux mille neuf, le lundi deux février à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie-salle des mariages- sous la présidence de Monsieur Jacques JUPIN, Maire, suite à la convocation qui a été adressée individuellement à
[PDF] COMPTE-RENDU UTILISATION JEU D ENTREPRISE BILBOKET ANNÉE 2012/2013
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