LA SEINE- 708 MARITIME La qualité des réseaux et leurs 14
de voiries communales plateformes de gestion de matériaux et déchets inertes LA SEINE-MARITIME 11 400*KM ANS 19 1 720 M
Laménagement communal durable et le - Seine-Maritime
En portant, selon les attentes communales, dans les documents d'urbanisme (évaluation ou incidences environnementales) les thématiques environnementales dans les domaines suivants : - Patrimoine naturel et bâti (protection du paysage, construire en respectant le lieu) - Agricole (protection des exploitations, préserver la mixité fonctionnelle-
Fenêtre - Archives départementales de la Seine-Maritime
organisée afin de garantir l’efficacité de l’ administration dans la gestion des affaires communales, pouvoir justifier des droits des administrés et sauvegarder la mémoire de la commune et de ses habitants 3 Les archives communales doSSier c Elévation projetée de la mairie de Canteleu, v 1930 3 E 482/76
Archives communales d’Aumale
archives communales Ce fonds complète parfaitement le fonds conservé à la commune d’Aumale, dont un récolement précis a été établi en 1998 par le Centre de gestion de Seine-Maritime Modalité d’entrée Archives communales déposées X suivant la loi du 21 décembre 1970 qui prescrit
G Guuiiddee ppoouurr llaa pprriissee eenn ccoommppttee ddeess
outil de la gestion de l'eau et outil de l'aménagement du territoire, il a pour objectif de réduire les risques d'inondation en fixant les règles relatives à l'occupation des sols et à la construction des futurs biens
urbaniSMe et MilieuX huMiDeS
communales en Seine-Maritime, 52 p Plaquette d'information Compte tenu des initiatives en faveur des mares engagées sur le territoire seinomarin, de nombreux organismes,
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