Communauté de Communes du Val de Somme
La Communauté de Communes du Val de Somme exerce la compétence « Eau potable » depuis le 1er janvier 2020 sur le territoire communautaire 1 1 1 Situation pré-transfert de compétence : une gestion communale et syndicale Une gestion en régie avec marché de prestation de service pour 16 communes, assurée par les
Archives de la Communauté de Communes de l’Est de la Somme
Archives de la Communauté de Communes de l’Est de la Somme Fonds d’archives du District Ham Référence : FRCCES/DH1-DH260 Métrage linéaire : 17,05 ml Nombre de dossiers : 261 Date extrême : 1927-2004 Répertoire numérique détaillé réalisé par Alexandre Lefèvre archiviste à la Communauté de ommunes de l’Est de la Somme
Communauté de Communes du Val de Somme Plan Local d’Urbanisme
Communauté de Communes du Val-de-Somme (80) L 1 16028014 – CC du Val de Somme - 818 iste des emplacements réservés 1 L’article L151-41 permet la création d’emplacements réservés : « Le règlement peut délimiter des terrains sur lesquels sont institués :
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
La Communauté de Communes Nièvre & Somme, en fonction depuis le 1er janvier 2017, est issue de la fusion des Communautés de Communes de l’Ouest Amiens et du Val de Nièvre & Environs dans le cadre de la Loi NOTRe La fusion de deux Communautés de Communes est un acte de transformation d’un territoire, une forme de mutation
Communauté de Communes de la
Communauté de Communes de la Haute Somme - V2 - Diagnostic territorial – profil foncier Dossier Auddicé Urbanisme 6- 17128029 - 29/05/2019 général), contigües ou faiblement éloignées les unes des autres (50 m au maximum), qui ne sont pas concernées pa des enjeux paticulies (isues, enjeux agicoles, enjeux écologi ues ) onstu ire
Communauté de Communes de la
Communauté de Communes de la Haute Somme Plan Local d’U banisme inte communal - V2 - Diagnostic territorial - Profil Démographie - Habitat Dossier Auddicé Urbanisme 7- 17128029 - 29/05/2019 Su l’ensemble de la péiode, la Communauté de Communes de la Haute Somme a connu une évolution assez
TOME 2 Traitement, Analyse des Observations, lettres
et l’ensemble des courriers reçus afin que la communauté de communes Nièvre et Somme y apporte ses éventuels commentaires Le 18 Novembre 2019, la communauté de communes Nièvre et Somme a apporté des éléments de réponse au PV de synthèse du commissaire enquêteur qui est en annexe du TOME 1 2 Le bilan comptable des observations
Communauté de communes de Sainte Maure de Touraine
Le montant de l’adhésion pour la communauté de communes serait de l’ordre de 2 500 € Il est précisé que le FREDON lutte aussi contre le frelon asiatique et contre les taupes M PIMBERT souligne que 80 000 € pour financer à 50 l’entretien du Parc de Richelieu représente une belle somme
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