CALCUL DE LA SURFACE DE PLANCHER ET DE L EMPRISE AU SOL
COMMENT CALCULER L’EMPRISE AU SOL ? Pour l’emprise au sol, on distingue 2 calculs : 1- l’emprise au sol prise en référence en urbanisme pour définir l’application des permis ou déclarations préalables de travaux, ou pour déterminer la densité (Code de l’Urbanisme: art R420-1 créé par décret n° 2011-2054, et
SURFACE D’EMPRISE AU SOL (SE)
SURFACE D’EMPRISE AU SOL (SE) article R420-1 du Code de l’urbanisme Pour déterminer l’autorisation d’urbanisme applicable ou les conditions de recours à l’architecte, avec la surface de plancher il faut également tenir compte de la notion d’emprise au sol Cependant les éléments de modénature tels que bandeaux et corniches ou
FICHE INFORMATION Les surfaces de plancher et d’emprise au sol
déduites de l’emprise sol totale (existant+extension) Une adaptation semblable au calcul de base est faite pour déterminer si il y a obligation de recours à l’architecte ou non ÉTAPE 3 CALCULER L’EMPRISE AU SOL Méthode de calcul de base On veillera à inclure dans le calcul les structures couvertes principales et annexes,
(DP 5) La représentation PIèCes suPPLéMentaIres DeManDées de
CoMMent CaLCuLer L’eMPrIse au soL ? L’emprise au sol correspond à la projection au sol de la construction, débords et surplombs inclus On déduit : •Les modénatures (éléments d’ornements de la façade : moulures, corniches ) •Les marquises •Les débords de toit non soutenus par des poteaux PerMIs De ConstruIre Pour MaIson
AIDE POUR LE CALCUL DE LA SURFACE TAXABLE ET - ville-aresfr
ATTENTION l’emprise au sol du P L U ne correspond pas à l’emprise au sol du Code de l’Urbanisme Il peut donc y avoir 2 emprises au sol à calculer (art R 420-1 du ode de l’U anisme) L’empise au sol du ode de l’u anisme est ao dée i-dessus et sea utile pou savoi si vous avez l’o li-
Ça sert à quoi ? Où sinformer ? Surface de plancher et
Comment calculer l'emprise au sol ? Code de l’Urbanisme art R420-1 créé par décret n° 2011-2054, et circulaire DEVL1202266C du 3 fév 2012 Elle correspond à la projection verticale du volume de la construction, débords et surplombs inclus, à l'exception des éléments de modénatures (bandeaux, corniches), ou
(DP 4) & DP8) (DP 7 Les photographies et des toitures
CommeNt CaLCuLer L’emPrise au soL ? L’emprise au sol correspond à la projection au sol de la construction : débords et surplombs inclus On déduit : •Les modénatures (éléments d’ornements de la façade : moulures, corniches ) •Les marquises •Les débords de toit non soutenus par des poteaux PLaN réaLisé sur www geoPortaiL
AIDE A LA DECLARATION DES ELEMENTS NECESSAIRES AU CALCUL DES
Lorsque vous compléter votre demande d'autorisation vous devez calculer 3 types de surfaces : l'emprise au sol, la surface de plancher et la surface taxable Le volet fiscal de votre demande prend est concerné uniquement par la surface taxable La surface créée La surface taxable totale créée doit être complétée dans le cadre 1-1
CHAPITRE 6 : LES ESCALIERS
CHAPITRE 6 : LES ESCALIERS Conception, dimensionnement, exécution Ménad CHENAF ingénieur en chef an CSTB Responsable de la Division ingénierie de la Sécurité (CSTB)
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