Commune de BAVENT - Mairie de Bavent</h6>

Les échos des Marais Juin 2008 / N°1 Bavent - Robehomme

Caen la mer

Commune de Bavent Projet de modification no 1 du Plan Local d' Urbanisme AVIS Par délibération en date du 30 janvier 2019, le conseil municipal de la commune de Bavent a décidé d' engager une procé- dure de modification no 1 du Plan Local d'Urbanisme sur le territoire communal L'objet de cette modification porte sur

Etaient présents : Mmes FOLLEZOU, TOUSSAINT, LE BOULCH, MM

I Sente aux rosées : convention avec Bavent en date du 27/08/2012 à rapporter et décision modificative Madame Le Maire informe que la convention approuvée à la séance du 27/08/2012 doit être rapportée suite à une erreur sur le montant de la part de la commune de Bavent De plus, il est nécessaire d’effectuer une décision

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Liste des attestations daccessibilité enregistrées et des Ad

W 5 Commune – Mairie 642, avenue de la Brigade Piron 14640 Auberville Attestation 2016-14-0072 30/04/16 M 3 Pépinières de Bavent route de Caen-Cabourg 14860

de l’Arbre Favée

dans le sens Bas de Bréville-Bavent, soit du numéro 16 au numéro 21 Etant donné que cette route est également située sur la commune de BAVENT, celle-ci a été interrogée et a répondu favorablement Après examen et délibéré, le Conseil accepte la modification du sens de circulation et autorise Monsieur le Maire à

Jeudi 13 mars 2014 Passeurs de Crapauds - Reseau cen

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U973 3b REGLEMENT GRAPHIQUE M3 PLU - Cabourg

commune de VARAVILLE LA DIVETTE LA DIVES LA DIVES LA DIVETTE MAIRIE ÉGLISE SAINT-MICHEL LE CASINO Avenue Avenue Mai 1945 8 du Place Bavent de Impasse Bavent de

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