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Plan de Prévention des Risques - Ain

Commune de Bréier - Cordon Le Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles - P P R - Le P P R , institué par la loi n°95-101 du 02 février 1995 modifiant la loi 87-565 du 22 juillet 1987,



ETAT DES RISQUES NATURELS MINIERS ET TECHNOLOGIQUES

Commune CORDON Sinistres indemnisés dans le cadre d'une reconnaissance de l'état de catastrophe Arrêtés de reconnaissance de l'état de catastrophes au profit de la commune Cochez les cases OUI ou NON si, à votre connaissance, l'immeuble a fait l'objet d'une indemnisation suite à des dommages consécutifs à chacun des événements



République Française Préfecture ARRETE portant approbation du

commune de BREGNIER-CORDON Ces mesures de publicité seront justifiées par un certificat du maire et un exemplaire des journaux sera annexé à la copie du présent arrêté affiché en mairie Article 4 Des ampliations du présent arrêté seront adressées au: - maire de la commune de BREGNIER-CORDON,





BREVES INFORMATIONS MUNICIPALES N° 286 - Commune de Bregnier

SECRETARIAT de Mairie BREGNIER-CORDON ATTENTION Pendant la période estivale 2016 (En juillet et août), La mairie sera fermée le vendredi matin Horaires d’ouverture au public pendant l’été - Lundi de 8h à 12h - Mercredi de 8h à 12h et de 13h à 17h



Rapport sur le suivi morphos edimentaire du cordon dunaire de

DU CORDON DUNAIRE DE LA PLAGE DU VOUGOT (COMMUNE DE GUISSENY) POUR L’ANNÉE 2010 Maître d’oeuvre Mairie de Guissény, Place Porthleven-Sithney 29880 Guissény Tel : 02 98 25 69 57

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