DOSSIER COMMUNAL SYNTHETIQUE - Cantal
4 1 Les enjeux sur la commune Un enjeu global a été calculé sur la commune en tenant compte des populations résidente et temporaire, des activités économiques et du patrimoine bâti et naturel Sur une échelle de référence de 1 à 10, la commune présente la valeur de 2/10 Cet enjeu est globalement faible au niveau de la commune 4 2
Dossier d’arrêt du projet
de la commune a été identifié et classé au titre du Code de l’Urbanisme Figure 1 : La Trame Verte et Bleue à Fontaine-la-Mallet Le projet de développement de l’habitat au Sud de la Route de Fréville, programmé dans le cadre du PLU de Fontaine-la-Mallet, se développera au contact de corridors écologiques identifiés dans le SRCE
Avis sur le projet de plan local d’urbanisme de la commune de
commune de Vitry-le-Croisé et sur celle voisine de Noë-les-Mallet Le projet de PLU prévoit un objectif de croissance annuelle de sa population de Vitry-le-Croisé de 0,8 , alors que l’évolution observée par le passé est négative (-1 par an en moyenne de 1999 à 2014) La commune évalue en conséquence un besoin de 25 nouveaux
POUR L’ÉLABORATION D’UN PROGRAMME DE GESTION ÉCOLOGIQUE DES
Considérant les actions de gestion écologique et de conservation déjà mises en œuvre sur la commune ( ENS Bois des Communes, Restauration de la grange Lourette, Eco-pâturage, Sensibilisation des publics), les caractéristiques paysa-gères et les atouts du village
COMMUNE DE 07590 ST ETIENNE DE LUGDARES Séance du 16 décembre
8/ Convention de délégation de gestion de la MSAP L’actuelle convention de délégation de gestion de la maison de service au public de St Etienne de Lugdarès, conclue avec la Communauté de communes Montagne d'Ardèche pour une durée de 2 ans, arrivant à échéance, il convient d’en établir une nouvelle à compter du 1er janvier 2021
COMMUNE de FRAGNES-LA LOYERE PROCES-VERBAL SEANCE DU 14 MARS 2016
Gaston Mallet » pour la rentrée scolaire 2016-2017 Actuellement, l’école maternelle compte 3 classes et l’école élémentaire, 4 classes Le projet de fusion en un seul groupe scolaire de 7 classes, vise à renforcer la coordination par une seule et même direction, avec décharge d’une journée, permettant une gestion administrative et
J’ai l’honneur de vous informer que, conformément au Code
> Projet de délibération n° 2019/01/01 relatif au renouvellement de la convention de gestion des Zones d’activités économiques « Gorgeot » « Guidon » « le Champ des Tailles » conclue entre la Communauté de Communes Sauldre & Sologne et la commune
Envoyé en préfecture le 17/11/2017 Reçu en préfecture le 17
VU la délibération (ci-annexée) no 2017/10/11/04 de la commune d'Auzat-la-Combelle en date du 11 octobre 2017relative au projet de SAGE Alagnon ; CONSIDÉRANT que le Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Alagnon, porté par le Syndicat interdépartemental de gestion de l'Alagnon (SIGAL), entre en phase finale d'élaboration ;
Appel à projets avec utilisation d’EIM
Dans le cadre des appels à projet, les services municipaux disposent de 6 packs de 12 tablettes avec un environnement de management technique et fonctionnel (gestion des droits, des accès à internet, enregistrement des productions, télé déploiements des applicatifs et ressources pédagogiques, etc )
Envoyé en préfecture le 11/10/2017 Reçu en préfecture le 11
Monsieur le Rapporteur présente les plans de financement prévisionnels de chaque projet communautaire Ces plans pourront être amenés à évoluer en fonction des notifications de subvention des différents financeurs 1 2 5 6 PROJETS Animation et gestion de la plateforme Achetez en Pays d'lssoire » 2017-2018
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