COMMUNE DE CIVRAY-DE-TOURAINE PLAN LOCAL D’URBANISME
DEPARTEMENT D’INDRE ET LOIRE COMMUNE DE CIVRAY-DE-TOURAINE PLAN LOCAL D’URBANISME Rapport de Présentation Jean-Pierre LOURS Urbaniste O P Q U Architecte D P L G
Civray de Touraine
COMMUNE DE CIVRAY-DE-TOURAINE PLAN LOCAL D'URBANISME Orientations d'Aménagement et de programmation P L U APPROUVE LE 12 09 2005 - MODIFICATIONS : Modification no J du P L U a rouvée Je 08-10-2012 DRUET Urbaniste URBANISME Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Municipal du 08-10-2012 approuvant la modification no I du PLU
KM C754e-20180528160859
Val de Cher (CCBVC), qui regroupe 15 communes et plus de 21 000 habitants Le plan local d'urbanisme (P L U ) de Civray-de-Touraine a été approuvé le 12 septembre 2005 Il a fait I'objet d'une modification (modification no 1 approuvée le 8 octobre 2012) et d'une mise à jour (arrêté du 15 février 2017)
Signé Direction départementale des territoires
1-3 – Objet du dossier : PLU - Commune de Civray-de-Touraine 1-4 – Objet du dossier : Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Civray-de-Touraine avec la création d’un STECAL Ngv en zone naturelle et forestière (N) 61, avenue de Grammont CS 71655 37016 Tours Grand Tours Cedex 1 Tél : 02 47 70 80 90
Révision du POS PLAN LOCAL D’URBANISME 1 – RAPPORT DE
PLAN LOCAL D’URBANISME 1 – RAPPORT DE la communauté de commune Loches Sud Touraine (10 021 hab – RP INSEE 2012), dont le siège est Civray sur Esves
Accusé de réception en préfecture 037-243700820-20180222-2018
Civray de Touraine La Présidente de la Communauté de Communes BLERE VAL DE CHER, Vu le code de l'urbanisme et notamment l'article L 153-45, Vu la délibération du Conseil Municipal de Civray de Touraine en date du 12 septembre 2005 approuvant le Plan Local d'Urbanisme (PW) de la commune, Vu la délibération du Conseil Municipal de Civray de
Plan local durbanisme - Ville de Fondettes: Accueil
Plan Local d'Urbantsme 5 9 CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES Fondettes DE TRANSPORTS TERRE-STRES Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Métropolitain du 25 septembre 2017 our le Président Innovat'on au Setv ce de - VILLE DE FOktDETTES AU CCEUR DU VAL DE LOIRE S de résident délégué, tian GATARD métropole Vaå co
Direction départementale des territoires
I – OBJET : ÉTUDE D'UN DOSSIER D’ÉLABORATION D’UN PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL DANS LE CADRE DE L'APPLICATION DES ARTICLES L 151-13 DU CODE DE L'URBANISME ET L 112-1-1 DU CODE RURAL ET DE LA PÊCHE MARITIME 1-1 - Pétitionnaire : Monsieur le Président de la Communauté de Communes de Bléré Val de Cher
20200417 PLUi Blere-Val de Cher Avis Vdéf
pour les communes de Civray, Courcay et Francueil et 115 pour l’ensemble des autres Centre-Val de Loire Avis n°2020–2803 du 17 avril 2020 Elabora˛on du plan local d’urbanisme intercommunal de Bléré-Val de Cher (37) 6/12 Ça concerne le ZAE Figure 2 : représentation de la ZNIEFF de type 1 des pelouses du Coudray Source : Carmen
Accusé de réception en préfecture 037-243700820-20180301-2018
Vu les statuts de la communauté de communes de Bléré val de Cher, et notamment l'article 2-2, Vu la compétence de la communauté de communes en matière de Plan local d'Urbanisme depuis l'arrêté préfectoral du 27 novembre 2015, Vu la délibération du Conseil Municipal de Bléré en date du 4 mai 2011 approuvant le Plan Local d'Urba-
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