MAINTIEN DE SALAIRE ET CAPITAL DÉCÈS CONTRAT GROUPE PRÉVOYANCE
Henner, SAS de courtage et de gestion d'assurances - Capital de 8 212 500 €- RCS Nanterre 323 377 739 - TVA intra-communautaire FR 48323377739 - Immatriculation ORIAS n° 07 002 039 - Relevant du contrôle de l’ACPR- Entreprise certifiée ISO 9001 par le Bureau Veritas Certification
Contrat(s) collectif(s) de prévoyance et maintien de salaire
Vous souhaitez que l’organisme assureur assure la couverture de tout ou partie de vos obligations de maintien de salaire qui résultent de dispositions légales (articles L 1226-1 et D 1226-1 et suivants du Code du travail) ou conventionnelles ayant le même objet
Règlement Mutualiste Prévoyance Garanties Maintien de Salaire
Signature précédée de la mention « lu et approuvé » : Règlement Mutualiste Prévoyance Garanties Maintien de Salaire et Décès PTIA des agents des collectivités de 1 à 150 agents Cadre réservé à la MNT : N° contrat collectif : rrrrrrrrrrrrrrr N° groupe d’assurés : rrrrrr ID MNT : rrrrrr
PRÉVOYANCE GARANTIES PRÉVOYANCE
Salaire total brut ayant donné lieu à cotisations au cours des 12 mois précédant l’arrêt de travail ou le décès, y compris les primes et les gratifications Toutefois, le salaire de référence est reconstitué prorata temporis à partir des salaires correspondants aux mois civils de présence conforme au contrat de
PRÉVOYANCE COLLECTIVE KLESIA PRÉVOYANCE
KLESIA Prévoyance verse les capitaux décès et les rentes prévues en cas de décès En cas de rupture du contrat de travail du par-ticipant en situation d’incapacité de travail ou d’invalidité, la garantie maintenue est celle dont il bénéficiait la veille de la rupture Le maintien des garanties et l’exonération
PRÉVOYANCE COLLECTIVE Prév BTP
complément de salaire par le régime de prévoyance à 60 ou 30 jours (II3) Choix entre un capital plein ou un capital décès minoré + rente de conjoint (DC 2, option B) Choix de versement anticipé du capital décès pour faire face aux dépenses engendrées dans la garantie invalidité absolue et définitive
RESUME DE GARANTIES - FO Groupe Bouygues Telecom
du salaire de base Votre contrat de Prévoyance intervient après 90 jours continus* d’arrêt de travail et en relais de l’éventuel maintien de salaire de votre employeur En cas de rechute dans le cadre d’une maladie grave ou longue dans les 3 premiers mois de la reprise, la franchise de l’assureur
LES GARANTIES PRÉVOYANCE - Klesia
Salariés relevant des articles 4, 4bis et 36 de la CCN de retraite et de prévoyance des cadres du 14 mars 1947 ainsi que les VRP affiliés à l’AGIRC, quels que soient leur statut (exclusif ou multicarte), pour la fraction de rémunération supérieure au salaire plafond de la Sécurité sociale
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