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2 2 - TYPE DE MARCHE C’est un marché de fournitures 2 3 - FORME DU MARCHE C’est un marché à lots Il s’agit d’un marché à bons de commande au sens de l’article 77 du Code des Marchés Publics La durée d’exécution des bons de commandes ne pourra être supérieure à 15 jours au-delà de la date de fin du marché
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES
de l'article 27 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 1 3 - Type et forme de contrat Il s'agit d'un marché ordinaire 1 4 - Décomposition de la consultation Il n'est pas prévu de décomposition en lots 2 - Conditions de la consultation 2 1 - Délai de validité des offres
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES TENONNEUSE Règlement de consultation
de consultation au plus tard 5 jours avant la date limite de réception des offres, sans que ces dernières ne puissent atteindre l’objet même du marché ou être discriminatoires Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever
REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET
règlement ao ambul 16-01 page1/17 cellule marchés da amr/cd reglement de la consultation marche public de fournitures et services appel d'offres ouvert objet du marché : realisation de transports sanitaires et autres transports pour le compte des centres hospitaliers de perigueux, de lanmary, de sarlat et de domme 5 lots
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES
Fourniture de Végétaux FJ Dossier : 2015 -02 -BC -08 Règlement de la consultation Page 3 sur 11 1 Objet et durée du marché 1 1 Nature et consistance de la prestation
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RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) relatif au marché de prestations de fournitures et d’entretien des espaces verts Marché public passé selon une procédure adaptée en application des articles L 2123-1 et R 2123-1 du code de la commande publique Référence : GENES-2019-P11 Date et heure limite de remise des offres :
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