INSTRUCTION SPOV2031607J DU 17-1&-2020 et annexes
ANNEXE 1 : Fiche relative à l’activité des sportifs de haut niveau et assimilés Cette fiche constitue le référentiel à destination des préfets et des fédérations sportives, ligues professionnelles et clubs, afin de faciliter l’application de la règlementation 1 Cadre juridique
ANNEXE – Questionnaire d’évaluation sociale Eléments
ANNEXE – Questionnaire d’évaluation sociale Eléments indicatifs d’appréciation et d’aide à la décision du magistrat pour le retour au Maroc de mineurs non accompagnés marocains L’ensemble de ces éléments d’enquête sociale devra être recueilli dans le formulaire joint par des personnes
Annexe - Corsica
Surfaces des fonctions principales par niveau d'enjeu (pour chaque ligne, partition de la surface totale retenue pour la gestion) Fonctions principales sans objet faible moyen fort Production ligneuse 2 553 ha 502 ha 1 588 ha 656 ha Biodiversité 4 756 ha 242 ha 301 ha Paysage, accueil, eau potable 4 170 ha 317 ha 812 ha
Annexe 4 - Fiche technique Les nouvelles règles incoterms
Fiche technique “les nouvelles règles incoterms 2020 et la valeur en douane” Les Incoterms®, contraction des termes anglais « International Commercial Terms », constituent un ensemble codifié des dispositions contractuelles standards relatives au transport des marchandises
Fiche filière PRODUCTION AGRICOLE
D 4153-18 ** - opérations susceptibles de générer une exposition à un niveau d’empoussièrement de fibres d’amiante de niveau 1 ou 2 tel que défini à l’article R 4412-98 Travaux exposant à des rayonnements D 4153-21 ** - travaux les exposant aux rayonnements ionisants requérant un classement en catégorie B au sens de
Annexe 3 : Fiche RNCP
master economie, gestion mention administration des entreprises annexe 3 : fiche rncp resume descriptif de la certification (fiche repertoire)
RÉSUMÉ DESCRIPTIF DE LA CERTIFICATION (FICHE RÉPERTOIRE)
Niveau et/ou domaine d’ativité (ad e 4) Niveau (nomenclature 1969) : 2 Niveau (EQF) : 6 Code NSF 118 - Sciences de la vie 120 - Spécialités pluridisciplinaires Sciences humaines et droit 335 - Animation sportive, culturelle et de loisirs 411 - Pratiques sportives (y compris arts martiaux)
Fiche de test
Niveau B: Présenter cinq éléments différents tirés de la liste (annexe 3) dont un élément classé «difficile» Pour l’élément difficile, il est permis de recevoir de l’aider et de l’assurage ou d’exécuter la forme «de base» (et non la forme finale) Niveau C: Présenter cinq éléments différents tirés de la liste
Guide d’orientation sur l’élaboration de plans d’action pour
Annexe 2 C : Principes pour la participation des parties prenantes à l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d'action 49 Annexe 2 D : Les différents types de participation 522 Annexe 3
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