PROCES-VERBAL N°3 DU COMITE DIRECTEUR FEDERAL Vendredi 5
Date de rédaction : 07/09/2008 Date d’approbation : Adopté par le CDF N°4 des 3 et 4 octobre 2008 Date de diffusion : en instance Auteur : Daniel MURAIL 4 2 ADOPTION DES PV 2 1 PV de Bureaux Exécutifs • PV BE n°1 du 28/07/08 Adopté • PV BE n°2 du 04/08/08 Adopté • PV BE n°3 du 29/08/08 Adopté 2 2
BUREAU EXECUTIF - FFVB
Date d’approbation : Adopté par le CDF N°2 des 16 et 17 octobre 2009 Date de diffusion : 29/10/2009 Auteur : Maurice BOISSEAU BUREAU EXECUTIF PROCES-VERBAL N°2 DU 29 AOUT 2009 SAISON 2009/2010 Présents : Serge DELOUTRE, Président Valérie DELOUTRE, Laurence LACHAISE, Virginie MOINEAU, Didier CHENOUN, Alain GRIGUER, André GLAIVE, Pierre
Procès-verbal de la réunion statutaire de l’assemblée générale
3 Adoption du procès-verbal de l’Assemblée générale du 5 novembre 2010 (AG-014) 4 Exclusion de l’Association des professeurs retraités de l’Université du Québec à Trois-Rivières (APR-UQTR) (résolution AG-014-0016) 5 Dépôt des états financiers de l’exercice 2010-2011 5 1 Remboursement des dépenses aux membres des comités
A:t1 - Gouv
Vu la Constitution du 14 octobre 1992 ; Vu la loi n" 40-484 du 1 er juillet 1~01 relative au contrat d'association; Vu le décret n° 92-130/PMT du 27 mai 1992 fixant les conditions de coopération entre les Organisations Non - Gouvernementales (ONG) et le gouvernement; Vu le décret n° 2008-0S0/PR du 07 mai 2008 relatif
SYNDICAT MIXTE ARDECHE DROME NUMERIQUE (ADN)
Syndicat mixte ADN – Compte rendu / Procès-verbal du Bureau Exécutif du 25 janvier 2017 – page 1 sur 8 SYNDICAT MIXTE ARDECHE DROME NUMERIQUE (A D N) COMPTE RENDU – PROCES VERBAL Bureau du 25 janvier 2017 L’an deux mille dix-sept, le 25 janvier à 11 heures 30, le Bureau exécutif du Syndicat Mixte
PROCÈS VERBAL - athlelana
PROCÈS VERBAL BUREAU EXÉCUTIF Compte-rendu de la réunion du 13 novembre 2017 Maison Régionale des Sports, Talence Présents (6) : Éric Raul, Antoine Lavabre, Jean-Pierre Rouquier, Joël Jollit, Christian Charpentier, Éric Fradin Par téléphone (4) : Patrick Gaumondie, Alain Magne, Marilyn Georgel, Marie-Claude Durranc
Séance ordinaire du comité exécutif du jeudi 2 décembre 2010
Adoption de l'ordre du jour de l'assemblée ordinaire du conseil d'agglomération du 16 décembre 2010 Procès-verbal CE Direction générale , Direction du greffe Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif tenue le 4 octobre 2010, à 14 h Procès-verbal CE Direction générale , Direction du greffe
Procès verbal 15/05
Procès-verbal: Mme Marylin Maurer Début-fin: 18h00 – 18h47 Ordre du jour: 1 Appel 2 Adoption de l'ordre du jour 3 Adoption du procès -verbal N° 15/04 du 29 octobre 2015 4 Assermentation de conseillers et conseillers suppléants 5 Communication du Bureau 6 Communication du Comité de direction 7 Correspondance 8
PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE - Meinier
2 Approbation du procès-verbal de la séance du 23 avril 2009 3 Communications du Maire 4 Projets de délibérations : 07/2009 : Approbation des comptes 2008 de la Fondation Intercommunale des Terrains Industriels et Artisanaux de la Pallanterie 08/2009 : Approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2008 et les moyens de les couvrir
PROCÈS-VERBAL DES SÉANCES DU CONSEIL SCIENTIFIQUE DE LA SIAC
Procès-verbal n° 7 – vendredi 23 novembre 2018 Le Conseil Scientifique (CS) de la SIAC se réunit en date d’aujourd’hui de façon télématique, h 15 00 fuseau de Paris et Turin en conformité aux principes des Statuts de la SIAC, sous la présidence
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