[PDF] Programme d'actions collectives 2015 / 2016 Annexe 1

Cahier des charges d’achat de formation

FAFSEA Novembre 2015 Page 1 Cahier des charges d’achat de formation MISE EN CONCURRENCE POUR: LA PROGRAMMATION DES ACTIONS COLLECTIVES 2016 Dans le cadre du Plan de formation mutualisé interentreprises du FAFS EA Région : MARTINIQUE CdC_15_002_2016_ ACTIONS COLLECTIVES n 2015

ANNEXE 1 - pluri PROGRAMME ET OBJECTIFS 2015- 2017

Annexe1 Solidarité en Créonnais CCC 2015-2017 Page 1 sur 5 ANNEXE 1 - Application de l’article 1 de la Convention pluriannuelle d’Objectifs PROGRAMME D’ACTIONS ET OBJECTIFS 2015- 2017 L’Association Solidarité en Créonnais, est gestionnaire du centre socioculturel intercommunal du Créonnais, dénommé « La Cabane à Projets »

ENSEIGNEMENTS SUR L’ACTION COLLECTIVE Enseignements sur

l’émergence d’actions “collectives” contre la corruption, impliquant plusieurs entreprises du même secteur ou domaine d’activité qui se regroupent pour promouvoir une plus grande intégrité des affaires sur une base volontaire Ce type d’initiatives collectives, conjointement à d’autres mesures

Appel à initiatives

Appel à initiatives 2016 – Actions collectives 3de prévention de la perte d’autonomie – Conseil Départemental de la Corse du sud 8/ Calendrier et organisation de la consultation Chaque candidat devra adresser, au Département de la Corse du sud, un dossier de candidature avant

2 Validation du Quorum (Liste des membres de droits en annexe 1)

2016, ce financement s’élève à 533 667 € dont : Forfait autonomie (79 387 €) visant à apporter un soutien financier au bénéfice des 8 résidences autonomie du département (359 places), pour la mise en œuv e d’actions individuelles et collectives de prévention de la pete d’autonomie, Actions de prévention de la perte

CONTRAT PLURIANNUEL D’OBJECTIFS ET DE MOYENS (CPOM) Entre

ANNEXE 2 Décret N° 2016-696 du 27 mai 2016 Objectifs relatifs aux actions individuelles et collectives de prévention de la perte d’autonomie qui pourront porter notamment sur : 1°) le maintien ou l’entretien des facultés physiques, cognitives, sensorielles, motrices et psychiques ;

Synthèse du compte rendu d’activité - Gesteau

Coût des actions 2015 : 20 244,24 € TTC Actions du programme 2016 Marais de Baisse – Ecours du Barillet (580 ml) Marais de Saint Hilaire de Riez – Ecours de la Ruelle (780 ml) Marais de Soullans – Ecours du Gorgea (715 ml) Coût des actions 2016 : 9 548,34 € TTC 5

Evaluation de l’accompagnement des allocataires du RSA par

dispositifs d'insertion (Actions territorialisées, Formation - insertion professionnelle - emploi, Insertion sociale et accompagnement des parcours) La politique d’insertion du Département de la Seine-Saint-Denis est définie par le Programme départemental d’insertion (PDI) 2013-2015

CONFÉRENCE DES FINANCEURS DE LA PRÉVENTION DE LA PERTE D

Attribution 2017 du forfait autonomie aux résidents des

1) à délivrer les prestations minimales figurant à l’annexe 1 ci-après, dans les délais impartis ; 2) à proposer à ses résidents, et le cas échéant à la population âgée locale, dès signature du présent CPOM, les actions de prévention de perte d’autonomie précisées au IV de l’annexe 1,