RÈGLEMENT DES ÉTUDES DE CYCLES SUPÉRIEURS
annexe 2012-ca566-06 02-r6020 rÈglement des Études de cycles supÉrieurs adopté le 16 avril 2012
RÈGLEMENT DES ÉTUDES DE CYCLES SUPÉRIEURS
RÈGLEMENT DES ÉTUDES DE CYCLES SUPÉRIEURS Instance compétente : Conseil d'administration (Commission des études pour les modifications) Responsable de l’appliation: Doyen des études Dernière modification : 2020-CE617-04 03 06-R5885 (12 mai 2020) Date d’entrée en vigueur: 12 mai 2020 Adoption : 27 février 1989 (275-CA-2183)
Règlement des études de cycles supérieurs
RÈGLEMENT DES ÉTUDES DE CYCLES SUPÉRIEURS (résolutions 2005-A-12731, 2006-A-13102) ARTICLE 1 - OBJECTIFS DE FORMATION ET DÉFINITIONS 1 1 Objectifs de formation 1 1 1 Objectifs généraux (résolution 2014-A-16458) La formation de cycles supérieurs trouve sa spécificité dans les caractéristiques suivantes :
Règlement général 3 Les études de cycles supérieurs
Règlement général 3 Les études de cycles supérieurs Note : Le texte que vous consultez est une codification administrative des règlements de l'Université du Québec Leur version officielle est contenue dans les règlements adoptés par l'assemblée des gouverneurs Refonte 2001-3-AG-S-R-32 (14 mars 2001), G O Q 1, 14 avril 2001, p 421-436
Règlement des études de cycles supérieurs
ÈGLEMENT DES ÉTUDES DE CYCLES SUPÉRIEURS (résolutions 200 5-A-12731, 2006-A-13102) A RTICLE 1 - OBJECTIFS DE FORMATION ET DÉFINITIONS 1 1 Objectifs de formation 1 1 1 Objectifs généraux La formation de cycles supérieurs trouve sa spécificité dans les caractéristiques suivantes : -elle prend appui sur la formation de premier cycle
Règlement 10 - Les études de cycles supérieurs
: le comité de programme d’études de cycles supérieurs est un comité qui exerce les responsabilités de gestion et d’évaluation d’un programme qui découlent des règlements, politiques et procédures à l’UQAT Le comité de programme peut créer des sous-comités
Règlement des études de cycles supérieurs de l’Université du
Règlement des études de cycles supérieurs de l’Université du Québec et de la Télé-université TÉLUQ Page 3 20 T Les exigences relatives à la résidence, tel le nombre de trimestres, consécutifs ou non, auxquels l'étudiant est tenu d’être disponible, sont précisées dans la description de chacun des programmes 21
RÈGLEMENT 6 : RÉGIME DES ÉTUDES DE CYCLES SUPÉRIEURS
RÈGLEMENT 6 : RÉGIME DES ÉTUDES DE CYCLES SUPÉRIEURS SECTION 1 DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 Le présent règlement est connu et désigné comme étant le règlement relatif au régime des études de cycles supérieurs de l'Université Il peut être désigné sous forme abrégée comme étant le Règlement 6 Portée 2
Régime des études de cycles supérieurs - UQO
iv- Règlement des études de cycles supérieurs 5 15 Choix du directeur de recherche au deuxième cycle 15 5 16 Choix du directeur de recherche pour la thèse de doctorat ou l’essai de troisième cycle 15
[PDF] Rapport pour la commission Permanente du conseil régional
[PDF] MUTUALISATION DE LA FONCTION FINANCIÈRE DES SERVICES CENTRAUX CONSEIL D ADMINSITRATION DU 28 SEPTEMBRE 2015
[PDF] Séquence d observation en entreprises des Premières ES
[PDF] Politique sur l attribution des Bourses et Subventions de l ADEESE-UQAM
[PDF] Moniteur Fédéral (MF)
[PDF] PROGRAMME 2015-2016 DE FORMATION CONTINUE «COLLABORATEUR D ARCHITECTE D INTÉRIEUR» PREMIÈRE ANNÉE
[PDF] FORMATION D ERGO ARCHITECTE D INTERIEUR
[PDF] Concours de projets pédagogiques en matière d'éducation interculturelle et inclusive 2016
[PDF] Prévention : Prenez votre envol avec sérénité!
[PDF] Comment protéger vos idées?
[PDF] Des attentes de changements profonds dans l'organisation du transport de marchandises en France
[PDF] CONTENU DES FORMATIONS
[PDF] GUIDE D UTILISATION DE L APPLICATION TOPAZE MOBILE
[PDF] 2.231 Les métiers de la décoration
Règlement général 3
Lesétudes de cycles supérieurs
Note : Le texte que vous consultez est une codification administrative des règlements de l'Université du Québec.
Leur version officielle est contenue dans les règlements adoptés par l'assemblée des gouverneurs.
Refonte 2001-3-AG-S-R-32 (14 mars 2001), G.O.Q.1, 14 avril 2001, p. 421-436. Modifié 2001-15-AG-S-R-178 (7 novembre 2001), G.O.Q.1, 24 novembre 2001, p. 1271. Modifié 2010-8-AG-S-R-124 (16 juin 2010), G.O.Q.1, 24 juillet 2010, p. 826-842. Modifié 2011-4-AG-S-R-38 (16 mars 2011), G.O.Q.1, 2 avril 2011, p. 392. Modifié 2014-7-AG-S-R-95 (18 juin 2014), G.O.Q.1, 5 juillet 2014, p. 673-674. Modifié 2014-14-AG-S-R-163 (17 décembre 2014), G.O.Q.1, 17 janvier 2015, p. 49-50. Modifié 2018-12-AG-S-R-109 (7 novembre 2018), G.O.Q.1, 24 novembre 2018, p. 766-769. Règlement général 3 Les études de cycles supérieurs 2Table des matières
SECTION 1 DÉFINITIONS 4
SECTION 2 5
OBJECTIFS ET STRUCTURE DES PROGRAMMES 5
PROGRAMMES DE DEUXIÈME CYCLE 6
Le programme de formation courte de deuxième cycle 6 Le diplôme d'études supérieures spécialisées 6 Le diplôme d'études supérieures spécialisées sur mesure 6La maîtrise 7
La maîtrise par cumul 7
La maîtrise sur mesure 8
PROGRAMMES DE TROISIÈME CYCLE 8
Le programme de formation courte de troisième cycle 8Le doctorat 9
Le doctorat en continuum d'études 9
Le doctorat sur mesure 9
CONTENU DES PROGRAMMES 10
OFFRE DES PROGRAMMES 10
ENCADREMENT DES ÉTUDIANTS 12
MODES DE GESTION DES PROGRAMMES 12
Le programme conjoint et le programme en association ou en collaboration 12Le programme en extension 13
Le programme en délocalisation 13
13ÉVALUATION DES PROGRAMMES 14
SECTION 3 14
ADMISSION 14
14 Règlement général 3 Les études de cycles supérieurs 3 15 15 16 16Les régimes d'études 17
17INSCRIPTION 17
18 18DURÉE DES ÉTUDES 18
RECONNAISSANCE DES ACQUIS 19
Les formes de la reconnaissance des acquis 19
Les limites à la reconnaissance des acquis 20
ÉVALUATION 21
de la thèse 22Le système de notation et de mention 23
La moyenne cumulative 24
Les restrictions dans la poursuite du programme 24 Les infractions relatives aux études et les sanctions 25DÉLIVRANCE DES DIPLÔMES 25
Les normes relatives à la délivrance des diplômes 26SECTION 4 DISPOSITIONS DIVERSES 27
Règlement général 3 Les études de cycles supérieurs 4SECTION 1 DÉFINITIONS
Activité de recherche : démarche structurée selon une méthodologie rigoureuse, orientée vers la
contribution à la découverte de nouvelles connaissances ou applications. -faire dans des situations précises en vue de les modifier ou de les influencer. programme de formation courte, soit une ou plusieurs activités créditées. plines et unifiées dans un objet spécifique.Cotutelle de
de niveau universitaire, -ci.Cours : ensemble d'activités de formation permettant l'atteinte d'objectifs précis et pouvant ainsi
contribuer à la composition d'un ou de plusieurs programmes. Elles peuvent prendre différentesformes : leçons magistrales, travaux pratiques, ateliers, séminaires, enseignements par la méthode
des cas ou de simulation de situations concrètes, lectures, travaux dirigés, travaux de synthèse,
etc. atteindre les - riées et adaptées aux exigences des activités et des stages. supérieures spécialisées (DESS). Discipline : domaine structuré du savoir qui possède un -particuliers, de méthodes et de lois. On peut distinguer à l'intérieur d'une discipline des sous-
disciplines.Essai : ex
Règlement général 3 Les études de cycles supérieurs 5doctorat doit démontrer une connaissance approfondie de sa spécialité, une connaissance adéquate
de sa discipline et une capacité de synthèse appropriée pour conduire une activité de recherche, de
Grade : titr
La liste des grades et les abréviations correspondantes sont adoptées périodiquement par assemblée des gouverneurs, sur recommandation du conseil des études. nce et les attributs requis pourRapport de stage : exposé écrit décrivant et analysant une expérience pratique effectuée dans le
activités de son programme : il peut être à temps complet ou à temps partiel. de son programme, quel que soit son Stage : période de formation pratique réalisée en milieu de travail ou de recherche. une contributioSECTION 2
OBJECTIFS ET STRUCTURE DES PROGRAMMES
Les objectifs de chaque programme sont définis selon les finalités des cycles supérieurs etprennent appui sur les finalités et les objectifs des programmes de cycles antérieurs requis à des
ication du programme, ses objectifs, les Règlement général 3 Les études de cycles supérieurs 6 duidentifie également, le cas échéant, le ou les grades auxquels il conduit et les concentrations ou
Chaque programme identifie la séquence selon laquelle les cours et les activités de formation, de
interviennent dans le programme, et ce, par l'intermédiaire de règlements pédagogiquesparticuliers et de grilles de cheminement type et par la détermination des activités préalables.
PROGRAMMES DE DEUXIÈME CYCLE
Au deuxième cycle, on distingue les genres de programmes suivants : le programme de formation courte de deuxième cy assemblée des gouverneurs, sur recommandation du conseil des études. Un programme de deuxième cycle peut comprendre des cours de premier cycle pour un maximum de six (6) crédits. Le programme de formation courte de deuxième cycle courte. Le diplôme d'études supérieures spécialisées spécialisées (DESS) comporte des activités dont la valeur totale se situe entre vingt-quatre (24) et trente (30) crédits. Le diplôme d'études supérieures spécialisées sur mesure t la valeur totale sesitue entre vingt-quatre (24) et trente (30) crédits. Il répond à des besoins ponctuels de formation
ires.approbation par la commission des études ou son équivalent, ou par le Vice-recteur aux études de
ou son équivalent. Règlement général 3 Les études de cycles supérieurs 7La maîtrise
Le programme de maîtrise comporte des activités dont la valeur totale est de quarante-cinq (45)
crédits. Le c comportant un mémoire sont répartis selon la règle suivante : - des cours pour un minimum de neuf (9) crédits. Les cours rattachés au premier cycle ne peuvent compter dans ce minimum; - un explicitement associées comptant pour au moins la moitié des crédits du programme; activités qui lui sont explicitement associées valent au moins six (6) crédits. - ablissement;- une ou plusieurs activités suivantes, comptant pour au moins six (6) crédits : un essai et des
stage et les activités qui lui sont explicitement as rapport; un travail dirigé ou de synthèse. Le programme de maîtrise peut offrir des concentrations ou des profils. La concentration comporte un minimum de neuf (9) crédits. Le profil ou la concentration peuvent fair au diplôme.La maîtrise par cumul
La maîtrise par cumul est un programme comprenant : - un- des programmes de formation courte de deuxième cycle complétés, le cas échéant, par un
La maîtrise par cumul doit nécessairement inclure une ou plusieurs activités suivantes, comptant
entionqui lui sont explicitement associées; un stage et les activités qui lui sont explicitement associées,
peut inclure un mémoire. La combinaison de ces composantes se fait en regard des finalités du deuxième cycle et doittotaliser quarante-cinq (45) crédits distincts associés à des contenus différents. Les règles
coula maîtrise par cumul conduit sont définis Règlement général 3 Les études de cycles supérieurs 8La maîtrise sur mesure
La maîtrise sur mesure est un programme de quarante-cinq (45) crédits. Elle répond à des besoins
La maîtrise sur mesure vise une spécialisation de la formation initiale et une progression vers
et synthèse et de communication. Elle assure le développement de connaissances et d ou de maître ès arts (M.A.). procédures pour approuver tout programme de par la commission des études ou son équivalent, ou par le Vice-recteur aux études de cycles ou son équivalent.PROGRAMMES DE TROISIÈME CYCLE
Au troisième cycle, on distingue les genres de programmes suivants : le programme de formation courte d assemblée des gouverneurs, sur recommandation du conseil des études. Le programme de troisième cycle peut comprendre des cours de deuxième cycle. Les crédits rattachés à ces cours ne peuvent compter dans le minimum de crédits de cours requis dans le programme.pour un maximum de six (6) crédits. Les crédits rattachés à ces cours ne peuvent compter dans le
minimum de crédits de cours requis dans le programme. Le programme de formation courte de troisième cycle tés créditées qui se courte. Règlement général 3 Les études de cycles supérieurs 9Le doctorat
Le programme de doctorat menant au grade de philosophiae doctor (Ph.D.) comporte des activités dont la valeur totale est de quatre-vingt-dix (90) crédits répartis comme suit : des cours et un examen doctoral pour un minimum de neuf (9) crédits; des activités de recherche explicitement associées comptent pour au moins soixante (60) crédits; le cas échéant activités qui lui sont explicitement associées valant au moins six (6) crédits. activités dont la valeur totale est de quatre-vingt-dix (90) crédits répartis comme suit : des cours et un examen doctoral pour un minimum de trente-trois (33) crédits;explicitement associées valent au moins trente (30) crédits; la thèse et les activités qui lui sont
explicitement associées comptent pour au moins quarante-cinq (45) crédits; le cas activités qui lui sont explicitement associées valent au moins six (6) crédits. Le programme de doctorat peut offrir des concentrations ou des profils. Le profil ou la concen-Le doctorat en continuum d'études
Le programme
de cent vingt (120) crédits répartis comme suit : des cours et un examen doctoral pour un minimum de dix-huit (18) crédits;explicitement associées valent au moins trente (30) crédits; la thèse et les activités qui lui sont
explicitement associées comptent pour au moins soixante (60) crédits; le cas échéant, un stage conduisa activités qui lui sont explicitement associées valant au moins six (6) crédits. profil ou la concentrLe conseil des études peut recommander
Le doctorat sur mesure
Le doctorat sur mesure est un programme de quatre-vingt-dix (90) crédits. Il répond à des besoins
plan de formation original et cohérent. Règlement général 3 Les études de cycles supérieurs 10 nomie intellectuelle et . Il assure le philosophiae doctor mp de doctorat sur mesure doit faire commission des études ou son équivalent, ou par le Vice-recteurCONTENU DES PROGRAMMES
La description d'une activité contient les éléments suivants : l'identification (code et titre), les
objectifs, le sommaire du contenu, les formules pédagogiques utilisées, le nombre de crédits et,
selon le cas, les activités préalables.Un préalable est une activité dont les éléments doivent nécessairement avoir été assimilés pour
Par rapport à un programme donné, une activité est : obligatoire, si elle doit nécessairement être réussie dans le cadre de ce programme; optionnelle, si elle est offerte au choix, selon les règles prévues pour ce programme;hors programme, si les crédits qui lui sont associés ne sont pas comptabilisés à l'intérieur de ce
programme; connaissances nécessaires pour entreprendre ou poursuivre ce programme.OFFRE DES PROGRAMMES
s la délivrance des diplômes et des attestations.Le conseil des études adopte les nouveaux programmes de maîtrise et de doctorat à la suite de
l'approbation du projet par la commission des études ou son équivalent. selon les règles prévues par conseil des études pour adoption. Règlement général 3 Les études de cycles supérieurs 11 maîtrise sur mesure, de doctorat sur mesure et de maîtrise par cumul ainsi que l programme, la suspension des admissions à un programme sont -présidence à au rapport déposé périodiquement au conseil des études. -pr formation courte. Il informe aussi la Vice- programme. L'établissement détermine les modalités et procédures d'approbation de ces modifications apportées aux programmes. établissements les activités de formation prévues par les chacun de ceux-ci. information à la Vice-présidence à préparé par la Vice- pour adoption.La nomenclature désigne : la liste des noms des programmes d'études de l'Université du Québec et
-ci doivent apparaître sur le diplôme, l'appellation des grades et les abréviations correspondantes. Le libellé désigne les termes dans lesquels un diplôme est rédigé.La Vice-
les règles et les principes généraux relatifs à la forme et au libellé des diplômes adoptés
assemblée des gouverneurs, sur recommandation du conseil des études.Pour offrir et gérer les programmes, l'établissement se dote de différents mécanismes assurant la
participation active des groupes de personnes concernés. ribution des différentes responsabilités afférentes aux programmes.Ces responsabilités ont trait, entre autres, à la constitution et à la mise à jour des dossiers
complets des programmes, à lactivités et des stages ainsi à la liaison avec les milieux concernés par le programme. Règlement général 3 Les études de cycles supérieurs 12 encadremenENCADREMENT DES ÉTUDIANTS
dans l'élaboration et la réalisation de ses act jectifs de formation du programme.La direction ou la codirection du mémoire ou de la thèse est assumée par un professeur ou toute
personne est responsable de la mise en place : - desformation du programme et assurant la qualité et la stabilité de la supervision des étudiants;
- ec un professeur habilité la responsabilité de la direction du mémoire ou de la thèse.Le directeur de mémoire ou de thèse :
réalisation de ses activités et travaux de recherche; travaux conduisant à un mémoire ou à une thèse; - autorise le dépôt du mémoire ou de la thèse.MODES DE GESTION DES PROGRAMMES
Un programme peut être confié à un seul établissement, qui en assume alors la responsabilité.
Le programme conjoint et le programme en association ou en collaborationLa gestion
conjointe : les établissements qui offrent un programme conjoint assument collectivement lesresponsabilités académiques et administratives selon les modalités définies dans un protocole
en association ou collaboration : la répartition des responsabilités académiques etAbrogé.
Règlement général 3 Les études de cycles supérieurs 13Le programme en extension
Un établissement
universitaire québécois pour offrir en extension un programme. Les moda programme en extension sont définies au protocole . L'établissement programme en Québec à Montréal décerne elle-même le diplôme.Le programme en délocalisation
programme dont il a la responsabilité. Les modalités de la délocalisation du programme sont définies au protocole -même le diplôme.Le protocole
en association ou en collaboration, en extension ou en délocalisation assemblée des gouverneurs, sauf : - ententes; spécialisées (DESS), il est transmis pour information à la Vice- -présidence à déposé périodiquement au conseil des études pour assemblée des gouverneurs. - leé de
étudiants ainsi que les modalités relatives à la déclaration des effectifs étudiants auprès des
différentes instances concernées;- le ou les établissements habilités à produire les certifications requises et à recommander la
délivrance du diplôme;- les modalités relatives à la mise en commun des ressources humaines et matérielles ainsi que les
modalités relatives à la propriéétudiants admis et inscrits;
Règlement général 3 Les études de cycles supérieurs 14Les modif
transmises pour information à la Vice-du Québec ou, le cas échéant, pour avis du conseil des études, si les modifications apportées
assemblée des gouverneurs.ÉVALUATION DES PROGRAMMES
L'évaluation des programmes d'études consiste dans l'analyse de leur état actuel en fonction des
objectifs visés, des résultats obtenus, des moyens utilisés et des ressources qui y sont affectées,
pour en mesurer la pertinence et la qualité, eu égard aux besoins de formation qu'ils entendent
combler.Chaque établissement élabore sa politique d'évaluation des programmes d'études qui est déposée
au conseil des études pour information. Les modifications apportées à ces politiques sont transmises à la Vice- information.Les rapports d'évaluation des programmes et les résumés qui en sont faits sont transmis à la Vice-
et le rapport déposé périodiquement au conseil des études en fait état.SECTION 3
ADMISSION
détenir un grade de premier cycle ou un grade équivalent, obtenu avec la moyenne cumulative minimale exigée par le programme, satisfaire aux conditions particulières du programme, le cas échéant; selon les exigences et les modalités connaissance jugée suffisante de la langue française, le cas échéant; ormation courte de troisième cycle ou au doctorat sont les suivantes : détenir le grade de maître ou un grade équivalent, obtenu avec la moyenne cumulative minimale exigée par le programme, ou détenir un grade de premier cycle et posséder les connaissances requises et une formation appropriée et, le cas échéant, avoir réussi une propédeutique; satisfaire aux conditions particulières du programme, le cas échéant; Règlement général 3 Les études de cycles supérieurs 15 connaissance jugée suffisante de la langue française, le cas échéant; accepter,détenir le grade de bachelier ou de bachelière ou un grade équivalent, obtenu avec la moyenne
cumulative minimale exigée par le programme; satisfaire aux conditions particulières du programme, le cas échéant; selon connaissance jugée suffisante de la langue française, le cas échéant;