PROVINCE DE QUÉBEC MRC ROBERT-CLICHE VILLE DE SAINT-JOSEPH-DE
2 4 Adoption du règlement 552-5-19 modifiant le règlement 552- 07 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaire 2 5 Adoption du règlement 667-19 décrétant l’imposition des taxes foncières et la tarification des services pour l’année 2020
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242 - Site officiel de la ville de lÉpiphanie
règlement numéro 567 établissant le code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de L’Épiphanie, et ce, tel que déposé - - - - - A D O P T É E - - - - - 220-09-2016 Résolution adoptant le second projet de règlement numéro 577-3 modifiant certaines dispositions au règlement de zonage numéro 577
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-CÔME
Conformément au règlement numéro 547-2015 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaire et la délégation du pouvoir d’autoriser des dépenses à certains fonctionnaires et employés le directeur général et secrétaire-trésorier demande au conseil municipal d’autoriser les dépenses ci-après
Doc No: 4: (1)
2012 relatif aux règles financières applicables au budget général de l’Union et abrogeant le règlement (C E, Euratom) nº 1605/ 2002 du Conseil (J O L 298 du 26 10 2012, p 1) Règlement (C E) nº 332/2002 du Conseil du 18 février 2002 établissant un mécanisme de soutien financier à
Session régulière du 02 octobre 2007 - Sainte-Croix, Quebec
10) Adoption de règlement(s) - Numéro 395-2007 « aux fins de modifier l’article “ 7 ” du règlement numéro 332-2004 » - Numéro 397-2007 « aux fins de modifier l’article “ 2 ” du règlement numéro 258-1999 » 11) Avis de motion - Règles de contrôle et de suivi budgétaires - Délégation de pouvoir 12) Varia
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ
e Consultation du nombre de points et de bon(s) d’achat acquis Le nombre de points et de bon(s) d’achat acquis seront consultables dans la rubrique « Mon compte » sur le Site Internet, ou aux services Relation Clientèle des Magasins ou en appelant le 09 69 39 75 75 (appel non surtaxé)
[PDF] RÈGLEMENT NUMÉRO 155-2011 RÈGLEMENT NUMÉRO 155-2011 INTITULÉ «RÈGLEMENT CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT».
[PDF] RÈGLEMENT NUMÉRO 16 CONDITIONS D ADMISSION, D INSCRIPTION ET D EXCLUSION
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