Guide de Recertification par CERP ou examen French2017
dernière méthode de certification) Si l´IBCLC décide de recertifier un an plus tôt, la date d´expiration de sa certification sera déterminée en fonction de la date de recertification par examen ou CERP (Par exemple : la recertification doit avoir lieu en 2017 mais l´IBCLC décide de recertifier en 2016
W-8BEN-E Certificat de statut pour les propriétaires
• Toute personne agissant comme intermédiaire (notamment un intermédiaire qualifié qui agit en tant que courtier en instruments dérivés) W-8IMY Partie I Identification du propriétaire bénéficiaire 1 Nom de l'organisme qui est le propriétaire bénéficiaire 2 Pays d'enregistrement ou d'établissement
COMPLIANCE CERTIFICATION STATEMENT DÉCLARATION DE
concerne tous les produits déjà mis sur le marché le 20 mai 2016, la notification a été soumise par l’intermédiaire du point d’entrée électronique commun de l’UE (PEC-UE) Les produits non conformes fabriqués et importés avant le 20 novembre 2016 peuvent encore, dans la plupart des États, être vendus jusqu’au 20 mai 2017
NORME DE LA CHAÎNE DE TRAÇABILITÉ
La version de 2017 supplante la première norme, mais une période de transition a été établie pour permettre aux membres du RJC demandant une certification de mener à bien leurs plans existants dans le respect des échéances de certification (voir le tableau 1)
Certificat de statut détranger pour les propriétaires
Partie III Certification Je déclare, sous peine de parjure, que j'ai examiné les informations de ce formulaire et qu'elles sont, au meilleur de mes connaissances, vraies, exactes et complètes Je certifie également, sous peine de parjure, que :
Rapport : Bilan intermédiaire de l’expérimentation de la
La certification est une opinion écrite et motivée sur les comptes annuels d’une entité qu’un auditeur externe indépendant formule sous sa propre responsabilité Elle consiste à Bilan intermédiaire de l expérimentation de la certification des comptes locaux
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