Proposition de décision du Conseil (30 octobre 1970)
Title: Proposition de décision du Conseil (30 octobre 1970) Author: CVCE / (c) Union européenne, 1995-2012 / Bulletin des Communautés européennes Novembre 1970, n° Supplément 11/1970
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Bruxelles, le 21 4 2009 COM(2009) 183 final Proposition de DÉCISION DU CONSEIL modifiant la décision 2007/250/CE du Conseil autorisant le Royaume-Uni à introduire une mesure dérogatoire particulière à l’article 193 de la directive 2006/112/CE relative
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Bruxelles, le 11 2 2008 COM(2008) 65 final 2008/0027(AVC) Proposition de DÉCISION DU CONSEIL relative à la signature et à l'application provisoire d'un protocole à l'accord euro-méditerranéen établissant une association entre la Communauté européenne et ses États
Proposition de décision du Conseil sur le système des
/ Proposition de décision du Conseil relative au système des ressources propres des Communautés européennes (présentée par la Commission), COM(2006) 99 final/2 Bruxelles: Commission des Communautés européennes, 20 03 2006 28 p
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Bruxelles, le 27 5 2008 COM(2008) 332 final 2008/0101 (CNS) Proposition de DÉCISION DU CONSEIL relative à la création du système européen d'information sur les casiers judiciaires (ECRIS), en application de l’article 11 de la décision-cadre 2008/XX/JAI (présentée par la Commission)
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Bruxelles, le 472002
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Bruxelles, le 4 7 2002 COM(2002) 361 final Proposition de DÉCISION DU CONSEIL instituant, conformément à la directive 2001/18/CE du Parlement européen et du Conseil, le formulaire de synthèse des notifications concernant la dissémination
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Décision de la
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Décision de la Commission du 04/02/1999 autorisant l’acquisition par USINOR SA du contrôle de COCKERILL SAMBRE (Affaire IV/CECA 1268 – Usinor/Cockerill Sambre) LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le Traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier, et notamment son
[PDF] NOTES DE CONJONCTURE MARS 2015
[PDF] STATUTS. Art.3. L'année sociale de l'association commence le 1er juin et se termine le 31 mai de chaque année.
[PDF] Centrale des caisses de crédit du Canada
[PDF] Ces politiques d austérité n'ont jamais créé d'emplois
[PDF] DOSSIER DE CANDIDATURE. Pour le CAP CRM
[PDF] ROI écolo j fédéral I. DE LA PHILOSOPHIE
[PDF] FORMULAIRE D'ADHESION
[PDF] Faculté des sciences de l éducation
[PDF] Vieillissement : et conséquences médicales et sociales. Service de Médecine Gériatrique CHU de Rennes
[PDF] Programme de gestion des médicaments de spécialité
[PDF] II. Bilan des progrès accomplis dans la mise en œuvre des priorités d audit pour 2012-2013
[PDF] Parlement de la Communauté française
[PDF] Groupement public : expérience du RESAH Ile-de-France
[PDF] RENAULT (sa) REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL D ADMINISTRATION