Conditions g n rales de ventes - BLANCO
Conditions g n rales de ventes - suite 6 GARANTIE Les produits sont garantis contre tout vice de fabrication pendant deux (2) ans, sauf les produits de la gamme SteelArt, les vidages et les accessoires o elle est de un (1) an et l'exclusion de toute autre garantie contractuelle
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE GARANTIE VENTE EN LIGNE
Le Client a accès aux conditions générales dutilisation des Pages 2008 Black Pack + et aux présentes conditions générales de vente Le Client qui désire acheter le Véhicule dans le cadre dune location avec option dachat doit alors cliquer sur le bouton « Demander mon financement »
Conditions g n rales de vente en ligne - Orange
conditions générales de vente en ligne Édition du 12/11/2011 article 1 : champ d’application Les présentes conditions générales de vente s’appliquent aux ventes conclues par le biais du site internet www orangecaraïbe com , ci après la boutique Orange Caraïbe
conDitions De vente// conDitions oF sale
conDitions De vente // conDitions oF sale La vente sera faite au comptant et conduite en euros ( ) Les acquéreurs paieront en sus des enchères les frais suivants : Jusqu’à 50 000 28,80 TTC (soit 24 HT + TVA 20 ), pour les manuscrits et autographes et 25,32 TTC (soit 24 HT + TVA 5,5 ) pour les livres
POUR LES PERSONNES PHYSIQUES (PARTICULIERS)
compte d’un commanditaire peuvent faire l’objet de conditions d’accès différentes POUR LES PERSONNES PHYSIQUES (PARTICULIERS) Conditions Générales de Vente 1 OBJET Le présent document, ci‐après « Conditions Générales de Ventes » (« CGV »), s’applique à toutes les offres
USAGES PROFESSIONNELS ET CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Les présents usages et conditions générales de vente régissent toutes les ventes et prestations effectuées par les entreprises appartenant aux industries graphiques, sauf dérogation résultant d'accords particuliers contraires Préambule Usages professionnels
CONDITIONS GéNéRALES DE VENTE CONSULTING-RDCC
Nos ventes et prestations sur le territoire métropolitain, sont soumises aux présentes conditions générales qui prévalent sur tout autre document notamment sur les éventuelles condi- tions d’achat du client, sauf dérogation expresse et écrite de notre part, sur un ou plusieurs points particuliers
Conditions générales de vente - Venditafr
Conditions Générales de Vente » Service Vendita occasion met à la disposition des clients particuliers un service de dépôt de petites annonces en ligne Ces annonces seront publiées sur le site www vendita ainsi que les sites internet partenaires L’utilisateur peut avoir accès aux services du site www vendita à travers : 1
Conditions g n rales de vente Internet - HOME PC
présentes conditions générales de vente Article 2 : Les services proposés par HOME PC SERVICES 2 1 Création design et réalisation de sites Internet statiques ou semi-dynamiques pour entreprises, artisans, associations, communes, collectivités ou particuliers 2 2 Relookage de sites web déjà existants 2 3
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