Extrait du Registre des D lib rations - Rodez
Extrait du Registre des D élib érations DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE RODEZ DÉPARTEMENT DE L’AVEYRON Séance du 18 novembre 2011 DM/CM Pr ésident: Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez Le Conseil municipal s’est r éuni à 18 h 00 à l’H ôtel de ville sur convocation adress ée le 10 novembre 2011 par
extrait du registre des d lib rations - Châteaubernard
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS L'an deux mil huit, le quatorze du mois d’avril à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de Châteaubernard était assemblé en session ordinaire au lieu habituel de ses séances, après convocation légale en date du sept avril deux mil huit, sous la présidence de
REGISTRE DES D ÉLIB RATIONS
Mairie de REGISTRE HENRIDORFF 15 I 15 I 13 DES D ÉLIB RATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du mercredi 05 juillet 2017 Affichage Date de la convocation : 19/06/2017 du 11/07/2017 au 14/08/2017 Objet de la délibération
Département : EXTRAIT du REGISTRE des PAS CALAIS CONSEIL
EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL Département : PAS-de-CALAIS Commune : LA COUTURE Séance du 27 juin 2015 Afférents au Conseil Municipal : 23 En exercice : 23 Qui ont pris part à la délibération 23 Date de la Convocation 22 juin 2015 Date d'affichage : 22 juin 2015 Objet de la
Extrait du registre des délib rations - Pontivy
Extrait du registre des délibérations Convention SDIS – Bâtiment 3, Rue des Trois Frères Le Cornec DEL2020005 Numéro de la délibération : 2020/005 Nomenclature ACTES : Domaine et patrimoine, autres actes de gestion du domaine public Information relative à l'environnement : non
REGISTRE DES D ÉLIB RATIONS
Mairie de REGISTRE HENRIDORFF 12 DES D ÉLIB RATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du vendredi 20 octobre 2017 Affichage Date de la convocation : 13/10/2017 du 25/10/2017 au 10/12/2017 034-2017 Objet de la
EXTRAIT DU REGISTRE b~S bELIBERATIONS bU CONSEIL MUNICiPAI
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS pU CONSEIL MUNICIPAL ~~~: Ll~ CO~/tMU1V~s ~]I~ ~l~~`~ïE~~IECf~CJi~ri' Séance du O5 avril 2017 L'an deux nûlle dia sept le OS av~•il à 20 Heures 00 Le Conseil Mm~icipal de la Commune de Buffignécourt s'est céu~û au lieu ordinaire de ses séances, a~rës convocation légale, sotis 1~ présidence de
D lib rations 26 06 2014x - aubignynet
Conseil municipal - Séance du 26 Juin 2014 VILLE D’AUBIGNY SUR NERE - Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal SEANCE DU 26 JUIN 2014 L’an deux mil quatorze, le 26 Juin à 20 H 30, le Conseil Municipal, dûment convoqué le 20 Juin 2014 par Monsieur le Maire, s’est réuni sous la présidence de Monsieur Michel AUTISSIER
EXTRAIT DU REGISTRE DES DéLIBéRATIONS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DéLIBéRATIONS DE LA COMMUNE D’AUBERVILLE LA RENAULT L’an deux mille quatorze, le neuf octobre à dix-neuf heures quinze, le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur LEMESLE Michel, maire
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23 FEVRIER 2017 L'an deux mille dix-sept, le 23 février à 18 heures, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Portes de Vassivière s'est réuni en session ordinaire à la salle d’exposition de la mairie d’Eymoutiers, sous la Présidence de Monsieur Jean-
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