PROJET DE DÉLIBÉRATIONS CONSEIL MUNICIPAL
Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité : VALIDE la proposition de Groupama pour un montant estimé à 7 161 02 € TT OBJET N° 07-10-2019 : La Ville Allée –passage en agglomération
REPUBLIQUE FRANCAISE PROJET DE DELIBERATION DU CONSEIL
PROJET DE DELIBERATION DU CONSEIL n° 2019-4061 Conseil du 16 décembre 2019 commission principale : urbanisme, habitat, logement et politique de la ville commune (s) : Lyon 3° objet : Immeuble CLIP - Secteur Ballanche/Péri - Instauration d'un droit de préemption urbain (DPU) renforcé
PROJET DE DÉLIBÉRATION CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DÉCEMBRE 2020
Il est proposé au Conseil municipal D’autoriser Madame Le Maire à lancer un avis d’appel à projet, à compter du 18 décembre 2020, dans le cadre de l’offre de « services éducatifs et de loisirs pour les 0–6 ans comme levier au développement de
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de
du conseil municipal de la Ville de Saint-Malo L'an deux mille dix huit, le jeudi 18 octobre 2018 à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Ville de Saint-Malo, dûment convoqués, se sont réunis à l'Hôtel de Ville de Saint-Malo, sous la Présidence de M Claude RENOULT, Maire Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 43
Délibération N° 1 Conseil Municipal du 25 mai 2016 Objet
ce véhicule dans le patrimoine communal de la Ville d’Aulnay-sous-Bois LE CONSEIL MUNICIPAL, ENTENDU les explications de son Président et sur sa proposition, VU l’avis des Commissions intéressées, Article 1 : DECIDE - de réformer les véhicules listés en annexe et de les sortir du patrimoine communal,
Séance du Jeudi 12 décembre 2019 - ville-premesquesfr
Baisieux Consultation administrative Conseil municipal COM_089 ERL L1 Willecomme : Nouvelle inscription : Programme d'environ 70 à 80 logements dont servitude d'au moins 35 de logements locatifs sociaux et très sociaux Modifier également la superficie de l'ERL et la passer de 2,03 ha à 1,4 ha Non pris en compte pour l'approbation
DELIBERATION N° 387 CREATION D’UN CONSEIL MUNICIPAL D’ENFANTS
deliberation n° 387 – creation d’un conseil municipal d’enfants M le Maire, Il est fondamental que l’apprentissage de la démocratie commence tôt dans l’existence de l’individu
VILLE DE LYON
Approbation d¿un contrat entre la Ville de Lyon/Musée des Beaux-Arts et Google dans le cadre du Google Art Project Author: DG_CULTURE - DAC # M KEPENEKIAN Georges Subject: Commission Culture, Patrimoine, Droits des Citoyens, Evénements Keywords: 201507098731 # DELIBERATION # Conseil Municipal du 09/07/2015 # 2015/1269 Created Date
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