17 11 29 Compte Rendu CM du 2911 - Val de Virvée
VVuuVu la délibération du Conseil Municipal n° 76-16 enVu date du 16 septembre 2016 délivrant au Comptable du Trésor Public de Saint-André-de-Cubzac une autorisation permanente et générale de poursuites pour tous les produits mis en recouvrement
Compte rendu du Conseil Municipal du - Saint Andre de Cubzac
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2015 SAINT ANDRÉ DE CUBZAC Dossier n° 70/2015 : Décision modificative n° 1 La Décision modificative n° 1 s’équilibre en dépenses et en recettes comme suit : - Section de fonctionnement : 201 589,00 € - Section d’investissement : 299 553,00 € Adopté à l’unanimité
Compte rendu du Conseil municipal du 23 février 2015
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FÉVRIER 2015 SAINT ANDRÉ DE CUBZAC COMPTE RENDU Dossier n° 10/2015 : Compte Administratif 2014 Les résultats de l’exercice 2014 s’établissent comme suit : SECTION DE FONCTIONNEMENT Résultat de l'exercice 1 510 871,53 € Résultat exercice antérieur 887 220,18 € _____
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du : 5 février 2019 Ouverture de séance à 18h10 PRÉSENTS : Catherine SAEZ, Jean Michel ROBERT, Olivier DEVESA, Chantal DUPOUY, Henri CAVIGNAC, Véronique PRIOLEAU RAMIREZ, Pierre MARCOU, Claude BOISNARD, Francis CAZENABE EXCUSÉS : Florence FERNANDES, Dominique GASCON, Christine ROMAN
A Cpte rendu du 1309 - Ville de Blaye
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du mardi 13 septembre 2016 à 19h00 L'an deux mille seize le 13 septembre, le Conseil Municipal de la Commune de Blaye étant assemblé en session ordinaire, salle du conseil municipal, après convocation légale en date du 7 septembre 2016, sous la présidence de Monsieur Denis BALDES Maire de Blaye
affichage - Ville de Mérignac Portail de la ville de
COMPTE RENDU Le CONSEIL MUNICIPAL s'est réuni le 14 décembre 2015 à 18:00, en séance publique, 33 240 Saint André de Cubzac, un CULTUREL DU PIN GALANT
Cpte rendu du 0611 - Ville de Blaye
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Les comptes rendus du Conseil Municipal « enregistre les votes des délibérations mais ne reproduisent pas les débats Vous les trouverez dans le PV » Du mardi 6 novembre 2018 à 19h00 L'an deux mille dix-huit le 6 novembre, le Conseil Municipal de la Commune de Blaye étant assemblé en session
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire Application des articles L 2122 22 et L 2122 23 du CGCT Délibération D 2016/472 du 12 décembre 2016 Notification de marchés de la ville de Bordeaux du 1er janvier au 31 décembre 2017 Compte rendu au Conseil Municipal Monsieur Alain JUPPE, Maire, présente le rapport
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Conseil municipal de Bordeaux Séance du Lundi 26 février 2018 1 / 2 Alors la 60, qui est-ce qui a demandé le dégroupement, Madame JAMET ? Monsieur le Maire, Chers Collègues, je souhaitais aujourd hui attirer votre attention sur la composition des couches
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