DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - Département des Landes
subvention pour le montant indiqué ci-dessus pour la réalisation du projet précité et décrit en annexe Je certifie l’exactitude des renseignements indiqués dans le présent dossier J’atteste sur l’honneur la régularité de la situation fiscale de l’organisme que je représente
Aide aux Meubles de tourisme Chambres dH tes et projets dh
J’ai sollicité l’aide publique indiquée au plan de financement du projet détaillé ci-après Date : Nom et signature du représentant légal : Ce dossier est à retourner en 1 exemplaire à : Monsieur le Président du Conseil Général des Landes Direction du Tourisme 40025 MONT DE MARSAN Cedex
[PDF] Notification importante :
[PDF] Questions pédagogiques : - Réforme du lycée, - Préparation de la rentrée 2010 : coloration des postes.
[PDF] Circulaire d'application du décret portant création du DOCUMENT UNIQUE
[PDF] POLITIQUE SUR LES ACHATS
[PDF] Acte d Engagement AE. Maître d Ouvrage : ARHM 290 route de vienne BP 8252 69355 Lyon cedex 08. Objet :
[PDF] Santé et Sécurité au Travail SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL : L ACCOMPAGNEMENT DES COLLECTIVITES PAR LE CDG 01
[PDF] République du Sénégal Ministère de l environnement et du développement durable Direction de l environnement et des établissements classes (DEEC)
[PDF] Perspectives 2015 du marché de la revente. Par Paul Cardinal Directeur, Analyse du marché Fédération des chambres immobilières du Québec
[PDF] LES ENJEUX. Pourquoi évaluer les risques professionnels? C est un préalable à la création ou à l actualisation du Document Unique
[PDF] Règlement portant sur les droits de toute nature et autres droits exigibles auprès des étudiantes et étudiants au Collège Montmorency
[PDF] PROJET D'ÉTABLISSEMENT Années scolaires 2014-2017 IDENTIFICATION DE L ETABLISSEMENT
[PDF] LE DOCUMENT UNIQUE UN OUTIL D ÉVALUATION DES RISQUES A PRIORI POUR UNE MEILLEURE GESTION DE LA PRÉVENTION
[PDF] La prévention et l actualisation des risques professionnels
[PDF] LES AIDES FINANCIERES A LA MOBILITE INTERNATIONALE
[PDF] Obligation de sécurité pour le chef d établissement 2 Sanctions prévues 3
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