CIRCULAIRE AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS - Vaud
CANTON DE VAUD - ADMINISTRATION CANTONALE DES IMPOTS 2 1 PREAMBULE Les notions de provisions, de corrections de valeurs, de réserves et d’amortissements ont une importance primordiale aussi bien dans le domaine commercial que fiscal L’objet de la présente
CIRCULAIRE SOCIETES IMMOBILIERES - Vaud
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Notice 3 2020 - Canton of Neuchâtel
Extrait de la “circulaire sur le remboursement de frais et part privée sur véhicule d'entreprise” 12 Provisions fiscales pour les indépendants et les sociétés de personnes 14 Cessation de l'activité indépendante Transfert d'un immeuble dans la fortune privée 15 Professionnels de l'immobilier 18 Titres et capitaux faisant partie
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Circulaire 20 - du 17 septembre 2009 et attribués au canton du Les amortissements, les provisions et les corrections de valeurs des participations tombent
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Circulaire 28 – du 28 août 2008 les amortissements et la constitution de provisions supplémentaires à des fins de remplacement (art 669, al 2, CO), les at-
Guide – Sociétés de capitaux / sociétés coopératives
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Guide Indépendants 2011 - AFC Genève
3 Les amortissements et pro-visions qui ne sont pas jus-tifi és par l’usage commercial 4 Les comptabilisations en charges des différents frais d’acquisition, de production ou d’amélioration d’actifs im-mobilisés 5 Les prélèvements en nature ( produits et marchandises ) opérés par le contribuable dans son entreprise pour sa
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