CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION (CGVU) DU
justificatif de domicile En cas de besoin, une photo (de face, tête nue), destinée à être imprimée sur le passe, sera réalisée sur place Les personnes hébergées devront présenter une attestation de l’hébergeur − par correspondance auprès de l’Agence Navigo en renvoyant un formulaire de demande de passe Navi-
Demande d’abonnement annuel NAVIGO AMÉTHYSTE PERSONNES
1 photocopie recto-verso du passe NAVIGO mois / semaine (à faire en agence NAVIGO) Justificatif de domicile à votre nom de plus d’un an en Essonne - Pas de certificat d’hébergement 1 photocopie recto-verso de la carte d’identité ou titre de séjour valide Documents obligatoires pour chaque demande (cases à cocher)
Le remboursement des titres de transport par les employeurs
Justificatif demandé par les établissements pratiquant le remboursement aux salariés utilisant un forfait Navigo Navigo annuel Navigo mois Justificatif d’achat * 70 71 Photocopie du passe Navigo uniquement 13 10 Aucun justificatif 12 14 Autre 5 5 * Feuille de prélèvement du Navigo annuel / Reçu machine du Navigo-mois
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE D’UTILISATION (CGVU) DE LA
un justificatif de domicile Une photo (de face, tête nue), destinée à être imprimée sur la carte, sera réalisée sur place Les personnes hébergées devront présenter une attestation de l’hébergeur - par correspondance auprès de l’Agence Navigo en renvoyant un formulaire de demande de carte
TITRE DE TRANSPORT AMETHYSTE Liste des pièces à fournir
Photocopie du Passe Navigo mois/semaine (et non un passe Intégral ou Imagin’R ) Oui Copie de la carte nationale d’identité ou du passeport (français ou européen-espace Schengen), ou du titre de séjour ou carte de résidant en cours de validité Oui Justificatif de domicile de plus d’un an à l’adresse et au nom du
DEMANDE D’ATTRIBUTION Pass Paris Seniors
No et nom de rue Compléments d’adresse : bâtiment, entrée, escalier, N°de boîte aux lettres ou d’appartement Téléphone Adresse électronique Etes-vous Ancien Combattant ou Veuf ve de guerre ou d’Ancien Combattant ? (Fournir le justificatif en cas de première demande à ce titre) Souhaitez-vous bénéficier de l'Accès aux
TITRE AMETHYSTE 1 demande Pieces a fournir 2016 04
Title: Microsoft Word - TITRE AMETHYSTE 1 demande Pieces a fournir 2016 04 docx Author: Communication Created Date: 20160415132205Z
Le Recteur de lAcadémie de Versailles Chancelier des
Si l'agent possède la carte « Intégrale » Navigo : la copie du passe Navigo (recto-verso) + un justificatif lors du renouvellement tacite de son abonnement Si l'agent possède un passe Navigo hebdomadaire ou mensuel : la copie du passe Navigo (recto-verso) + les justificatifs d’achat qui peuvent être délivrés
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