CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES : CCTP
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES : C C T P 95-73 du 21 janvier promulguée par le Dahir 1-09-15 du 18 février 2009, relative à la protection des
Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
Cahier des Clauses Techniques Particulières (C C T P ) Marché public de fournitures courantes et services Représentant du pouvoir adjudicateur : Monsieur le Président Ordonnateur : Monsieur le Président Comptable assignataire des paiements : Madame la Trésorière – Trésorerie de
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)
associés (ressources humaines et techniques) sont des critères pris en considération pour l'analyse 1 5 Normes et règlements L'extension du système vidéo est prévue conformément à la réglementation actuelle, notamment de la loi N° 95-73 du 21 Janvier 1995 modifiée par la loi 2006-64 du 23 Janvier 2006, ainsi que du décret
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
cahier des clauses techniques particulieres (c c t p ) sommaire preambule 4 chapitre 1 indications generales et description des ouvrages 8 article 1 1 objet du marche 8 article 1 2 integration de la qualite environnementale dans les pieces contractuelles 8 article 1 3 presentation de la zone de travaux 8
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
(C C T P ) Le pouvoir adjudicateur : Centre national du costume de scène CNCS Quartier Villars Route de Montilly 03000 MOULINS Cahier des Clauses Techniques Particulières établi en application du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et du CCAG Fournitures et Service courants, relatif à :
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Pièce 3
Voir les Cahiers des Clauses Administratives et Techniques Particulières (CCAP et CCTP) L’exécution de ce marché est régie par le Cahier des Clauses Administratives générales des Fournitures Courantes et Services (CCAG-FCS) approuvé par l’arrêté du 19 janvier 2009
Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
Les stipulations du présent cahier des clauses techniques particulières (C C T P ) concernent : L’achat de prestations ayant pour objet l’accompagnement des porteurs de projets et la réalisation de contrôle de service fait d’opérations cofinancées par le FSE et mises en œuvre à la Martinique 1 1 - DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES :
Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières
Particulières (C C A P ) et le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C C T P ) dont l'exemplaire conservé dans les archives de l'administration fait seul foi, • le èglement de la consultation (R C ), Les documents applicables sont ceux en vigueur au premier jour du mois d'établissement des prix Article 7 - Prestations prévues au
Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
Les prestations sont à réaliser à BERGUES dans les bâtiments dont la liste est reprise à l’article 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières (C C T P ) ARTICLE 2 PROCEDURE CHOISIE La procédure choisie est celle du marché à procédure adaptée selon les articles 27 et 28 du décret 2016-
CCTP Equipements de cuisine - aji-francecom
Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières [C C T P] a pour objectif de définir la nature, la qualité et les conditions de mise en œuvre des prestations à fournir au titre du Lot Equipements de Cuisine dans le cadre de l’opération de restructuration de la cuisine du Lycée du PARC à LYON
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