Archives départementales de France - Genealogy Ensemble
Apr 16, 2018 · Archives départementales of France The glossary below contains description of events (birth, baptism, marriage, divorce, death, burial) you will encounter as part of a great number of online search engines in France The 95 Archives départementales of France are self-managed, and online offerings in regard to Civil Registers, Parish Registers,
L’ÉTAT CIVIL PARISIEN AUX ARCHIVES DE PARIS
En matière d’état civil enregistré dans les 20 arrondissements de Paris, les Archives de Paris conservent et mettent à la disposition des lecteurs sous forme numérisée ou microfilmée : Le fichier et les actes reconstitués de naissance, mariage et décès du XVI e siècle à 1859
Retrouver des ancètres hors métropole
•Les ANOM conservent uniquement l’état civil de plus de 100 ans, pour l’Algérie (microfilms seulement) et les anciennes colonies françaises (Afrique noire, Madagascar, Indochine, Antilles etc ) Les collections sont souvent incomplètes (voir inventaires en
Délais de libre communication des archives publiques Code du
Délais de libre communication des archives publiques Code du patrimoine, articles L213-1 à 3 Régime général Les archives publiques sont communicables de plein droit, sauf cas énoncés ci-dessous Informations concernant les personnes Délais de communicabilité Protection de la vie privée 50 ans à compter de la date du document le
Guide de généalogie familiale en Guadeloupe
Comme en France métropolitaine, la tenue de l’état civil se met en place difficilement en Guadeloupe La réglementation est commune : l’ordonnance de 1667 et la déclaration de 1736 sont applicables en Guadeloupe même si Moreau de Saint-Méry signale que cette dernière n’aurait été enregistrée
Liste des communes et anciennes communes de Meurthe-et-Moselle
Créée par la loi du 22 janvier 1898, séparée d'Igney Voir aux archives départementales de la Moselle pour la collection paroissiale ancienne de la commune de (Deutsch-) Avricourt, annexée en 1871
Avant la Révolution française
Depuis janvier 2008, les Archives départementales de Saône-et-Loire ont mis en ligne l’ensemble de l’état civil en leur possession, c'est-à-dire, jusqu’en 1902 Les originaux ne sont donc plus consultables en salle de lecture Lien vers les Archives d'état civil en ligne Avant la Révolution française
Archives départementales de la MARTINIQUE
et sépultures On commence à tenir les registres en double pour pouvoir déposer un exemplaire au greffe -1736 : déclaration royale de Louis XV, premier texte consacré uniquement à l’état civil : demande que les doubles soient tous deux signés, donc soient des originaux, l’un en papier timbré, l’autre en papier ordinaire
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