FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE
FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE FONCTIONNEMENT Année 2016 DATE LIMITE DE DEPOT DU DOSSIER : 30 septembre 2015 LE CADRE LÉGISLATIF ET RÉGLEMENTAIRE - LES CRITÈRES D’ATTRIBUTION En préambule, il est précisé que la ville de Cergy prépare son budget de l’année N+1 dès le mois de septembre
FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE
FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE FONCTIONNEMENT Année 2016 DATE LIMITE DE DEPOT DU DOSSIER : 30 SEPTEMBRE 2015 LE CADRE LÉGISLATIF ET RÉGLEMENTAIRE - LES CRITÈRES D’ATTRIBUTION En préambule, il est précisé que la ville de Cergy prépare son budget de l’année N+1 dès le mois de septembre
DOSSIER A REMPLIR SUBVENTION 2016
Au titre de l'année 2016 La demande établie en 2 exemplaires est à adresser à M le Maire, Direction Vie de la Cité, Hôtel de ville - Place Clémenceau BP 138 - 64 400 OLORON STE-MARIE Cedex
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE FONCTIONNEMENT Nom
Dossier de demande de subvention communale – année 2016 - Page 8 sur 8 DOCUMENTS À JOINDRE ***** 1) Pour une première demande : (en plus du document de demande) Les statuts régulièrement déclarés, en un seul exemplaire Le cas échéant, la référence de la publication sur le site Internet des JO des documents ci-dessus
DOSSIER DE SUBVENTION COMMUNALE POUR L’ANNEE 2016
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE LA VILLE DE TRETS ANNEE 2015 A MONSIEUR LE MAIRE HOTEL DE VILLE Place du 14 juillet 13530 TRETS Monsieur le Maire, J’ai l’honneur de solliciter de votre haute bienveillance l’obtention d’une subvention auprès de la Ville de Trets pour l’exercice 2016 d’un montant de :
dossier subvention 2016 - Site Internet de Ville de Bastia
Dossier de demande de subvention Vous trouverez, dans ce document, toutes les informations nécessaires à la constitution de votre dossier de demande de subvention : des informations pratiques, des fiches modèles ainsi que la liste des pièces à joindre à l’appui de votre demande
Dossier de demande de subvention communale 2017
suffit de le transmettre en ne faisant figurer sur la fiche que le montant de la subvention demandée Fiche n° 3 1, 3 2 : Description de l’action projetée Vous devez remplir cette fiche si la demande de subvention est destinée au financement d’une action spécifique que vous souhaitez mettre en place
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - Ville de Kourou
Votre demande de subvention se formalise par ce dossier complété La demande de subvention concerne le fonctionnement de la structure ou une action spécifique en fonctionnement ou en investissement Votre demande est renouvelable chaque année Elle doit parvenir au plus tard le 15 janvier de l'année Dépôt du dossier
DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE FONCTIONNEMENT ANNÉE
DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE FONCTIONNEMENT ANNÉE : 2017 Nom de l’Association/organisme : Première demande Renouvellement de demande Le dossier de demande de subvention est à établir en 1 exemplaire papier original et une version informatique, datés et signés par le représentant légal de l’association
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