RECUEIL DES RÈGLES DE GESTION - Collège Ahuntsic
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A133-6 RECUEIL DES RÈGLES DE GESTION (POLITIQUE)
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A133-22 RECUEIL DES RÈGLES DE GESTION (POLITIQUE)
RECUEIL DES RÈGLES DE GESTION (POLITIQUE) Titre : Probité et vérification des antécédents judiciaires Responsable de Personne responsable de la direction des Services des l’application : ressources humaines Adoption : 7 avril 2008 (08-04-07-260) Entrée en vigueur : 8 avril 2008 Dernière révision : 26 novembre 2012 (12-11-26-518)
RECUEIL DE GESTION RH-16 - Direction du service des
de leur unité administrative en application de la politique de gestion des ressources humaines X Engager et affecter le personnel à taux horaire ou pour la suppléance occasionnelle X * Congédiement PNE 5-9 04 C C P 5 2 Référence : Recueil de gestion SIP-08, RH-04, RH-05
Recueil des délais de conservation des documents et des
Recueil des délais de conservation des documents et des archives des MRC – 2018 – Version 1 0 7 Code de classification Située en haut à droite de la page, cette cote se réfère à la structure classificatoire selon laquelle sont ordonnées les règles de conservation du recueil Règle no Numéro séquentiel de la règle de conservation
BULLETIN D’INFORMATION ET RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE
recueil des actes administratifs de la prefecture de la marne du 5 septembre 2014 avis et publications : delegations de signature du prefet / subdelegations de signature des chefs de service de l’etat prefecture : - cabinet - direction des ressources humaines, des moyens generaux et de la logistique sous-prefectures services deconcentres
BULLETIN D’INFORMATION ET RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE
Direction des ressources humaines, des moyens et de la logistique p 29 - Arrêté préfectoral du 28 mai 2014 relatif à l’établissement de la liste des candidats aptes à l’emploi d’adjoint administratif de 2 ème classe à la suite du recrutement sans concours du ministère de l’intérieur – session 2014 SERVICES DECONCENTRES
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