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COMMUNE DE BILTZHEIM Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 janvier 2019 84 COMMUNE DE BILTZHEIM, HAUT-RHIN PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BILTZHEIM DE LA SEANCE EXTRAORDINAIRE DU 25 JANVIER 2019 Sous la présidence de Monsieur Gilbert VONAU, Maire
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Lors de sa séance du 12 novembre 2018, le conseil municipal de Biltzheim a décidé de pour- suivre le prolongement de la piste cyclable, en traverse de la commune le long de la rue d'Oberhergheim (RD 8 I), et de confier la maîtrise d'ouvrage déléguée à la Communauté de
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13 Révision des statuts du syndicat d’électricité du Rhin 14 Motion de soutien pour la sucrerie d’Erstein 15 Divers Point n° 1 – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 AVRIL 2019 Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal d'adopter le rapport de la séance du 23 avril 2019
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Communauté de Communes du Centre Haut-Rhin 20 PV du 19 janvier 2016 La loi de finances 2016 s’inscrit dans le même esprit que les années précédentes : réduc-tion des déficits, mise à contribution des collectivités locales Après trois années de gel des dotations de l’Etat (de 2011 à 2013), une baisse de 1,5
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MAIRIE DE MEYENHEIM
6 Communauté de Communes du Centre Haut-Rhin A Rapport annuel d’activités 2015 B Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets 7 Droit de préemption 8 Permis de construire 9 Divers 1 Approbation du Procès-verbal de la séance du 23 mai 2016
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