Cadre de classement simplifié - Site Internet
CADRE DE CLASSEMENT DES ARCHIVES DE LA DORDOGNE SERIES ANCIENNES (antérieures à 1790) : Série A Actes du pouvoir souverain et domaine public Série B Cours et juridictions Sénéchaussée et présidial de Périgueux Sénéchaussée et présidial de Sarlat Sénéchaussée de Bergerac Sous série 2 B Juridictions seigneuriales
CADRE CLASSEMENT 1926 - Site du CDG de la Lozère
Ce cadre de classement a été établi en 1926 Il regroupe les dossiers par grands thèmes 1 Archives antérieures à 1790 : AA - Actes constitutifs de la commune – Correspondance générale BB - Administration communale CC - Finances et contributions DD - Biens communaux – Eaux et forêts – Travaux publics EE - Affaires militaires
Cadre de classement - archivescharente-maritimefr
CADRE DE CLASSEMENT DE LA SERIE Fi 1 Fi Gravures, dessins, photos sur le département et thèmes divers Documents figurés de dimension supérieure à 24 x 30 cm Originaux non consultables, fonds entièrement numérisé pour les documents entrés avant le 1er janvier 2007 CD en 2 Num 108 à 110
cadre de classement des AC - historienslyonhypothesesorg
Cadre de classement des Archives communales 2 SERIE CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province Taille, abonnement Taxes perçues au profit de la ville Droits de banalité Réduction d'impôts pour insuffisance de récoltes
Cadre de classement - Vitry-sur-Seine
Cadre de classement Série B Actes de l'administration départementale Série C Bibliothèque administrative de la mairie Série D Administration générale Série E Etat civil Série F Population - économie sociale – statistiques Série Fi Documents figurés Série G Contributions - cadastre – administrations financières, radio, télévision
SÉRIE W JURIDICTIONS EXTRAORDINAIRES
Niveau de classement: série du cadre de classement Dates extrêmes: 1789-1849 Importance matérielle: 56 m l (585 articles environ) Conditions d’accès: librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents Noms des producteurs: Tribunal extraordinaire créé par la loi du 17 août 1792
Cadre de classement des archives dpartementales
Cadre de classement des archives départementales Fonds antérieurs à 1790 Série A Actes du pouvoir central : Série B Cours et juridictions : Série C
Cadre de classement des archives communales
Cadre de classement des archives communales "Le classement et la cotation des archives communales sont fondés sur les "Instructions relatives à la conservation et à la mise en ordre des Archives des communes" du 16 juin 1842 et les "Instructions pour le classement et l'inventaire
Cadre de classement departemental - archives71fr
CADRE DE CLASSEMENT DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES TITRE I - ARCHIVES PUBLIQUES ENTREES PAR VOIE ORDINAIRE Ce sont : - les documents antérieurs à la Révolution française qui ont été attribués aux archives départementales par la loi - les archives publiques postérieures à la Révolution française constituées dans le ressort du
[PDF] CADRE DE LIT LIT 160 x 200
[PDF] Cadre de récit - Atelier.on.ca
[PDF] Cadre de santé infirmiers et techniciens paramédicaux
[PDF] Cadre de santé paramédicaux Le texte cachait une surprise - Anciens Et Réunions
[PDF] Cadre de toilettes de luxe Elite Stirling - MATERIEL
[PDF] Cadre de vie et civisme » du 15/11/2016
[PDF] Cadre Déco personnalisé en Scrapbooking
[PDF] CADRE DU CHÂSSIS / CHASSIS FRAME - Support Technique
[PDF] cadre d`affichage magnetique/adhesif a6
[PDF] Cadre d`Evaluation Commun – De quoi s`agit
[PDF] Cadre en bois pour réaliser vous
[PDF] cadre en ressources humaines pour le holding al omrane - Anciens Et Réunions
[PDF] CADRE EUROPEEN COMMUN DE REFERENCE POUR LES
[PDF] Cadre général de la mission Pour que les groupes puissent se